Réponse publiée le 17 janvier 2006

L'instruction technique annexée à la circulaire interministérielle n° 2000-63 du 25 août 2000 établit les caractéristiques de sécurité concernant la conception des tunnels du réseau routier national dont la longueur est supérieure à 300 mètres. Le texte fixe les exigences de résistance au feu minimales pour assurer la sécurité des personnes, y compris celle des services de secours pendant leur intervention. Le maître d'ouvrage peut retenir des niveaux de résistance au feu plus élevés dans le but d'assurer une meilleure protection du tunnel et de limiter les réparations et la durée de fermeture après un incendie. La justification de la résistance au feu des structures et des équipements prend en compte à la fois des hypothèses d'incendies à montée en température relativement lente et de longue durée mais également celle d'un incendie de poids lourds transportant des marchandises très combustibles et liquides ou facilement liquéfiables à montée de température beaucoup plus rapide. Les incendies de camions, qui peuvent parfois prendre des proportions dramatiques, sont pour la plupart survenus dans des tunnels de montagne, sur des véhicules relativement anciens. Actuellement, trois familles de risques sont identifiées : des causes mécaniques (notamment rupture de turbo à la montée), feux d'essieux (plutôt à la descente), bricolages d'installations électriques à bord des véhicules. Les services techniques français étudient les différents dispositifs de détection de surchauffe et d'extinction automatique d'incendies afin d'évaluer leur efficacité et leur fiabilité. Selon les conclusions de cette analyse, des systèmes de prévention pourront être promus auprès des constructeurs et des transporteurs, et des initiatives réglementaires pourront être proposées à la Commission européenne. Par ailleurs, il a été demandé au bureau d'enquêtes accidents des transports terrestres d'effectuer en 2006 une analyse exhaustive des causes et circonstances d'incendies de poids lourds et d'autocars afin de mieux connaître ces phénomènes et de prendre des mesures adaptées en concertation, notamment, avec les autorités des autres pays concernés. Les instances internationales et européennes particulièrement concernées par la formation initiale et continue des conducteurs de poids lourds, d'autocars et de véhicules légers seront également sensibilisées à l'utilité d'intégrer, dans leurs procédures ou dans leurs formations, les spécificités d'une conduite en long tunnel.