Réponse publiée le 27 décembre 2005

La lutte contre la contrebande des cigarettes figure au coeur des objectifs stratégiques de l'administration des douanes. S'agissant de marchandises sensibles alimentant une fraude récurrente de dimension internationale, une attention particulière est accordée à ce trafic afin d'anticiper son évolution et d'adapter au mieux le dispositif mis en place pour le combattre. Depuis 1999, les saisies annuelles de cigarettes de contrebande excèdent chaque année 150 tonnes ayant même culminé à près de 220 tonnes en 2003. En 2004, elles s'établissaient à 171 tonnes avec une augmentation marquée (+ 34,5 %) du nombre des constatations réalisées (près de 9 000). Pour l'année 2005, un objectif précis (10 000 constatations) a d'ailleurs été fixé aux services douaniers pour accroître la pression sur les auteurs de cette fraude. La douane est donc fortement mobilisée dans la lutte contre les trafics portant sur les tabacs manufacturés. Par ailleurs, depuis 2004, parallèlement à cette forte mobilisation dans la lutte contre la grande contrebande, la douane a réorienté également son dispositif de contrôle pour mieux appréhender les petits trafics émergents, qui se caractérisent souvent par leur extrême fugacité, et tenter de tarir en amont leurs sources d'approvisionnement. Par exemple, une présence et des contrôles renforcés dans le port de Marseille ont permis de multiplier les prises de cigarettes et tabac à fumer destinés à être revendus dans la métropole phocéenne. De même, une focalisation de l'action du service sur les envois postaux et le fret express a permis de saisir en grand nombre des cartouches de cigarettes souvent expédiées de pays éloignés. Les contrôles ont été multipliés aux abords de certains points névralgiques, dans les grandes métropoles régionales, avec le souci de rechercher et de démanteler les filières, fussent-elles modestes. C'est une entreprise de longue haleine dont l'efficacité repose largement sur la valeur des informations collectées préalablement. Dans cette démarche, la douane compte également sur le concours des buralistes, dans le cadre de la mise en oeuvre du protocole de collaboration conclu en 1997. Tous ces vecteurs de fraude continueront à faire l'objet de la même attention aussi longtemps qu'ils nuiront à l'activité du réseau des débitants.