Réponse publiée le 1er août 2006

La surveillance de l'état de santé des élèves est assurée par les médecins et les infirmiers(ères) de l'éducation nationale. Les médecins de l'éducation nationale exercent leur mission en priorité à l'école primaire et dans les zones d'éducation prioritaire. Ils veillent en particulier à dépister les troubles des apprentissages, à suivre les élèves en difficulté, à repérer les enfants victimes de maltraitance et à accueillir les enfants malades et handicapés à tous les niveaux d'enseignement. S'agissant du nombre de médecins, il y a lieu de rappeler qu'antérieurement à sa prise en charge par l'éducation nationale, intervenue le 1er janvier 1991, le service de santé scolaire disposait d'un médecin pour 8 300 élèves. Afin d'améliorer le suivi sanitaire des enfants et des jeunes, le renforcement des effectifs de médecins scolaires a constitué durant plusieurs années un objectif prioritaire, et un effort budgétaire considérable a été accompli en ce sens, tant au plan des emplois qu'à celui des crédits de vacations. Les moyens ont été répartis en fonction du positionnement de chaque académie au regard de divers indicateurs de difficultés sociales, tels que la proportion d'élèves issus de catégories socioprofessionnelles défavorisées et de familles non francophones, et la proportion d'élèves ayant un fort retard à l'entrée en sixième. Actuellement, le taux moyen d'encadrement est d'un médecin pour 5 650  élèves et le taux le moins favorable par rapport à la moyenne nationale, soit un médecin pour 6 300 élèves, a été constaté, à la rentrée 2005, dans trois académies dont les niveaux de difficultés sociales sont parmi les plus bas au regard des indicateurs précités. Concernant les infirmiers(ères), dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi d'orientation sur l'école, il est prévu que chaque établissement du second degré dispose des services d'un(e) infirmier(ère) identifié(e) qui participera, en liaison avec les professeurs concernés, à l'éducation des élèves aux questions de santé et de nutrition et proposera au comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté un programme d'actions en matière de prévention des comportements à risque pour la santé et des conduites additives (luttes contre le tabac, la drogue et l'alcool). Pour couvrir l'ensemble des EPLE (près de 7 800), il est prévu de recruter 1 500 infirmières supplémentaires sur cinq ans, 300 emplois ont d'ores et déjà été créés en vue de la rentrée scolaire 2006.