Réponse publiée le 3 mars 2003

Sur la façade atlantique, la marine nationale affrète à temps plein deux bâtiments de soutien de haute mer (BSHM), l'Alcyon et l'Ailette, basés a Brest. Deux remorqueurs d'intervention de haute mer, l'Abeille Flandre et l'Abeille Languedoc, sont également mis à disposition des préfets maritimes. L'Alcyon et l'Ailette verront leurs capacités de lutte antipollution augmenter en 2003 par l'adjonction de nouveaux équipements et la modernisation de ceux déjà en place. Toutefois, pour pallier leur faible capacité de stockage d'hydrocarbures récupérés, le dispositif sera complété par une capacité d'allégement par pétroliers caboteurs affrétés sur bons de commande. Le dispositif franco-britannique permet de disposer d'un remorqueur dans le détroit du Pas-de-Calais, conjointement avec le Maritime Coast Guard Agency. En Méditerranée, le remorqueur d'intervention de haute mer Mérou, basé à Toulon est en permanence à la disposition du préfet maritime qui peut le faire appareiller en quarante minutes ou le prépositionner là où sa présence est jugée indispensable. Par ailleurs, le contrat d'affrètement de la Carangue s'achevant fin 2003, il a été décidé de profiter du nouveau marché pour intégrer les équipements de dépollution nécessaires et augmenter la taille du navire afin de disposer des capacités de stockage requises. Ce nouveau marché sera lancé au cours de l'année 2003. La marine nationale possède trois patrouilleurs de service public équipés de pompes d'allégement et de rampes d'épandage de dispersant. Elle dispose également d'équipements spécialisés permettant de traiter les pollutions, de pompes spéciales pour les produits hautement visqueux, de barrages de haute mer, de nouveaux produits dispersants plus performants et de chaluts récupérateurs qui traitent la pollution au plus près de la côte. A terme, en 2005, la marine se dotera d'une série de bâtiments de soutien de région de type « supply » de nouvelle génération, équipés dès leur conception de matériels de lutte antipollution performants. Les vedettes de la gendarmerie maritime, dont le renouvellement en cours devrait être achevé en 2010, concourent également à la surveillance et à la prévention des pollutions maritimes. S'agissant du renouvellement des deux remorqueurs d'intervention Abeilles, la marine nationale lance un appel d'offres restreint pour la construction de deux nouveaux bâtiments. Le contrat sera notifié à l'été 2003 et la prestation débutera courant 2005. Les deux remorqueurs Abeilles pourraient ainsi être redéployés. Enfin, le renouvellement des Super Frelon interviendra à compter de 2005 avec la livraison d'hélicoptères de type NH 90.