Réponse publiée le 5 septembre 2006

L'attention du ministre de la santé et des solidarités a été appelée sur le problème posé par le déremboursement de six Oligosols au 1er mars 2006 et en particulier sur les aménagements qui pourraient être réalisés pour l'Oligosol Lithium en raison de son éventuel potentiel thérapeutique et des investissements majeurs que son développement nécessiterait. L'Oligosol Lithium est un médicament commercialisé depuis plus de cinquante ans et qui a bénéficié d'un remboursement par l'assurance maladie pendant de très nombreuses années. Dans le cadre de la réévaluation du service médical rendu par les médicaments en 1999, le service médical rendu (SMR) de l'Oligosol Lithium a été qualifié d'insuffisant par la Commission de la transparence, ce dont la firme a été informé. Un nouvel examen de la spécialité par la Commission de la transparence a été réalisé en 2005. La firme n'a fourni à la Commission que trois études. Les résultats de ces études ont toutes été jugées insuffisantes par la Commission pour permettre de réévaluer le SMR. Le déremboursement de la spécialité a donc été décidé suite à ce deuxième examen de la spécialité par la Commission de la transparence, confirmé par la recommandation du collège de la Haute Autorité de santé. Il n'est donc pas possible de prévoir d'aménagement particulier pour l'Oligosol Lithium qui permettrait à la firme de financer maintenant un développement qu'elle n'a pas réalisé pendant les années où le produit était remboursé par l'assurance maladie. Le déremboursement du médicament ne signifie cependant pas l'arrêt de la commercialisation du produit qui peut désormais être commercialisé en automédication.