Réponse publiée le 17 novembre 2003

L'honorable parlementaire a appelé l'attention de M. le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité sur la fermeture programmée du centre de recherche de l'entreprise Aventis à Romainville. Cette fermeture s'inscrit dans le cadre d'une réorganisation mondiale des activités de recherche et développement de ce groupe, qui a pour effet le désengagement de l'entreprise du secteur des anti-infectieux au profit notamment de l'oncologie. Cette réorganisation, qui concerne trois sites en région parisienne : Romainville, Vitry, Alfortville et Antony - La Croix-de-Berny, se traduit par 666 suppressions d'emplois au total, 534 transferts et 113 créations de postes. Compte tenu des conséquences du projet en termes d'emploi, les services du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité ont porté une attention toute particulière aux mesures d'accompagnement social proposées aux salariés, ainsi qu'au bon déroulement de la procédure. S'agissant de l'établissement de Romainville, cette dernière s'est terminée le 22 septembre 2003. Par ailleurs, une convention signée entre l'État, représenté par le préfet de Seine-Saint-Denis, et l'entreprise organisera la revitalisation du site autour d'un ensemble d'actions permettant de créer un nombre substantiel d'emplois sur le site même ou ses abords immédiats. Un des volets de cette réindustrialisation concerne tout particulièrement le domaine des anti-infectieux. Les services du ministère se montreront extrêmement vigilants en ce qui concerne le suivi de ces actions.