Réponse publiée le 23 mai 2006

Les motocyclistes restent de toutes les catégories d'usagers les plus exposés aux risques d'accidents mortels. En effet, alors qu'ils représentent 1 % du trafic, les motocyclistes constituent 15,6 % des personnes tuées. De plus, si l'on tient compte du kilométrage parcouru, le risque d'être tué est dix-neuf fois plus élevé pour un motocycliste que pour un utilisateur d'une voiture de tourisme. Dans ce contexte, les deux-roues motorisés sont l'une des priorités d'action en 2006 et le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer souhaite associer étroitement les fédérations et clubs les plus représentatifs du monde de la moto, les considérant comme ses partenaires. De nombreuses actions ont été menées par le Gouvernement en concertation avec les fédérations et les usagers. Depuis 1997, le ministère en charge des transports et la Fédération française des motards en colère coopèrent dans le cadre de la convention « Relais motards calmos » qui vise à limiter le nombre d'accidents lors des migrations vers les grandes épreuves sportives nationales motocyclistes. Le 21 novembre 2005, cette convention a été reconduite jusqu'en 2009. Le ministère en charge des transports participe également aux opérations de la Fédération française de motocyclisme, dont les « portes ouvertes des circuits ». Cette opération, qui a pour vocation de permettre aux motards d'apprendre à tester les limites de leur conduite et de leur véhicule en toute sécurité, fait suite à la table ronde organisée le 25 mai 2004 et sera financée en parité avec le ministère des sports pour l'année 2006. De plus, la sécurité routière est présente au Mondial du deux-roues depuis plusieurs éditions. Cette manifestation permet d'avoir un contact privilégié avec les usagers et facilite les échanges d'expériences. Par ailleurs, les M. Moto des directions départementales de l'équipement mènent, plus que jamais depuis la réaffirmation de leur mission « moto » le 9 février 2006, des actions de prévention en concertation avec les associations locales et les représentants d'usagers. D'autre part, le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer a exprimé son souhait de mise en oeuvre d'un plan d'action ciblé sur la sécurité des conducteurs de deux-roues motorisés lors de sa rencontre avec la Fédération des motards en colère et la Fédération française de motocyclisme les 15 et 16 février derniers. Ainsi, il s'est engagé à soutenir auprès des autorités locales les projets de pistes (équipements complémentaires d'apprentissage de la conduite) et à défendre, devant les exécutifs des collectivités locales gestionnaires de voirie, la nécessité de mieux prendre en compte la problématique de la circulation des deux-roues motorisés. En outre, il est rappelé que le respect des règles pour tous les usagers est le premier facteur de réduction de l'insécurité routière. Le respect des limitations de vitesse par les motocyclistes diminuerait d'environ 35 % le nombre de motocyclistes tués et le respect de l'alcoolémie autorisée permettrait quant à lui de faire baisser ce chiffre de 20 %. Le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est résolu à poursuivre et à renforcer les actions de prévention des risques et de respect des règles envers l'ensemble des usagers, ainsi qu'à mobiliser les acteurs concernés pour promouvoir, dans l'intérêt de chacun, une conduite plus apaisée de tous sur les routes françaises. Dans le domaine de la formation, un module spécifique concernant les usages vulnérables de la route est en cours d'élaboration pour être intégrer au permis B. L'objectif est de bien sensibiliser les futurs automobilistes aux risques particuliers encourus par les conducteurs de deux roues motorisés.