Réponse publiée le 17 octobre 2006

La lutte contre l'homophobie doit être traitée dans le cadre de l'éducation à la citoyenneté, au même titre que la lutte contre le sexisme, le racisme ou toute autre forme d'exclusion ou de discrimination. Cette question relève en effet de l'éducation au respect et de l'acceptation des différences. L'éducation à la sexualité, composante de la construction de la personne et de l'éducation du citoyen, contribue à lutter contre les préjugés sexistes et homophobes. C'est pourquoi la politique menée dans ce domaine par notre département ministériel a progressivement intégré la prise en compte des questions relatives à l'orientation sexuelle et à la lutte contre l'homophobie, qui peuvent être traitées dans le cadre des séances d'éducation à la sexualité définies par la circulaire du 17 novembre 2003. L'estime de soi, le respect de l'autre, le droit et l'acceptation des différences constituent des objectifs essentiels de cette démarche éducative, qui permet d'aborder plus précisément la lutte contre le sexisme et l'homophobie à partir du questionnement des adolescents. Ces séances sont ainsi l'occasion de susciter une prise de conscience et une réflexion sur les comportements stéréotypés et discriminatoires, et de rappeler l'importance des notions de liberté, de dignité, d'égalité des personnes et d'acceptation des différences quelles qu'elles soient. En outre, cette démarche permet un accompagnement de situations individuelles ou de difficultés personnelles qui peuvent émerger à l'occasion de ces séances. Les personnels sont alors des relais vers les ressources spécifiques d'information et d'aide extérieures à l'établissement scolaire susceptibles d'accueillir et d'apporter, si nécessaire, un soutien ou une prise en charge aux adolescents qui le souhaitent. Des documents d'accompagnement ont également été élaborés et diffusés dans les académies et les établissements scolaires afin de soutenir la mise en oeuvre de cette politique d'éducation à la sexualité. L'ensemble de ces documents comporte des éléments d'information, de réflexion et de discussion sur ces sujets. Ainsi, dans le nouveau guide d'intervention en éducation à la sexualité destiné aux équipes éducative des collèges et des lycées et diffusé en janvier 2006, une fiche d'activité intitulée « Identité sexuelle, rôles et stéréotypes de rôles » propose des objectifs et des pistes de travail concrètes prenant en compte l'orientation sexuelle. Ils permettent d'aborder le thème de l'homosexualité et d'ouvri, notamment un débat avec les élèves sur l'homophobie. De plus, le projet de circulaire relative au comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté, en cours de publication, réaffirme la nécessité d'inscrire dans le cadre de la prévention de la violence toute action éducative visant à prévenir les atteintes à l'intégrité physique et à la dignité de la personne, au rang desquelles figurent les comportements homophobes. Enfin, un mémento partenarial en cas d'infraction en milieu scolaire, qui complète le projet de circulaire relative à la prévention et à la lutte contre la violence en milieu scolaire, a été diffusé dans tous les établissements scolaires. Il intègre les qualifications pénales et les conduites à tenir pour tous les cas, soit de menaces d'atteinte aux personnes en raison notamment de l'orientation sexuelle vraie ou supposée de la victime, soit d'injures publiques commises envers une personne ou un groupe de personnes en raison de leur orientation sexuelle.