Question de : M. Roger-Gérard Schwartzenberg
Val-de-Marne (3^e circonscription) - Socialiste
Question posée en séance, et publiée le 15 janvier 2004

RECHERCHE

M. le président. La parole est à M. Roger-Gérard Schwartzenberg.
M. Roger-Gérard Schwartzenberg. Madame la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, la recherche doit être une grande ambition collective, par-delà les clivages politiques. (Exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
M. le président. Je vous en prie !
M. Roger-Gérard Schwartzenberg. De Gaulle et Mendès France, l'un comme l'autre, la considéraient comme la clé de l'indépendance nationale et de l'expansion française.
En assistant, hier, aux côtés des chercheurs, à la séance de rentrée de l'Académie des sciences, j'ai appris que vous aviez mis en cause notre bilan d'une manière assez peu sereine. Ayant été ministre de la recherche de 2000 à 2003...
M. Yves Bur. On s'en souvient !
M. Roger-Gérard Schwartzenberg. ... je voudrai simplement rappeler la vérité des faits, mes chers collègues,...
Mme Chantal Robin-Rodrigo. Très bien !
M. Roger-Gérard Schwartzenberg. ... de manière paisible et non ostentatoire. (Sourires.)
La recherche, ce sont des résultats obtenus à partir de crédits et d'emplois.
Nos résultats, vous les connaissez : l'essor de la recherche médicale et de la génomique, le synchrotron, le lancement du projet ITER,...
M. Michel Bouvard. Venez le dire en commission des finances !
M. le président. Je vous en prie !
M. Roger-Gérard Schwartzenberg. ... Galileo, pour ne plus dépendre du GPS américain, Ariane 5 Plus, pour rendre notre lanceur encore plus compétitif.
Par deux fois, en 2001 et 2002, les crédits avaient augmenté de 2,2 %. En revanche, votre budget pour 2003 a baissé et, surtout, les annulations et gels de crédits ont amputé de 30 % les crédits de paiement des organismes de recherche,...
M. Michel Bouvard. Depuis le début de la législature, on ne l'a pas vu une seule fois en commission des finances, et il parle de budget ! C'est une imposture !
M. Roger-Gérard Schwartzenberg. ... lesquels, de ce fait, ont été contraints d'abandonner de nombreux projets.
Mme Chantal Robin-Rodrigo. C'est cela la vérité !
M. Roger-Gérard Schwartzenberg. Enfin, les emplois : pour permettre aux jeunes de s'insérer dans l'appareil de recherche publique, pour stopper leur expatriation, en particulier vers les Etats-Unis, nous avons créé, en 2001-2002, 805 emplois. Au contraire, vous avez supprimé, en 2003-2004, 700 emplois, pour les remplacer par des CDD de trois à cinq ans, des intermittents de la recherche, ce qui ne sera pas adapté à la recherche fondamentale.
M. Lucien Degauchy. La question !
M. Roger-Gérard Schwartzenberg. Cette situation...
M. le président. Monsieur Schwartzenberg, pouvez-vous poser votre question ?
M. Roger-Gérard Schwartzenberg. J'y arrive, monsieur le président. (Exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
M. Michel Bouvard. En commission, c'est plus rapide. Il ne vient jamais !
M. le président. Monsieur Bouvard !
M. Jean-Claude Lenoir. M. Bouvard a raison !
M. le président. Posez votre question, monsieur Schwartzenberg.
M. Roger-Gérard Schwartzenberg. Cette situation inquiète gravement la communauté scientifique. Face à cette inquiétude, les dirigeants de l'Etat proclament chaque jour qu'ils aiment la recherche, mais, en amour comme en politique, les paroles importent moins que les actes. Jean Cocteau disait d'ailleurs : « Il n'y a pas d'amour, il n'y a que des preuves d'amour. » (Exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Union pour la démocratie française.)
M. le président. Mais quelle est votre question ?
M. Roger-Gérard Schwartzenberg. Ma question est donc simple, monsieur le président. (Mêmes mouvements.)
M. le président. Je vous en prie, mes chers collègues !
M. Roger-Gérard Schwartzenberg. Les chercheurs attendent des preuves de considération...
M. le président. Mais vous la posez ou pas ?
M. Roger-Gérard Schwartzenberg. Je la pose !
M. le président. Alors, allez-y !
M. Roger-Gérard Schwartzenberg. Les chercheurs attendent des preuves de considération. Allez-vous les leur donner ? Je le souhaite très vivement. J'ai pour vous, madame le ministre, beaucoup d'estime et d'amitié,...
M. Jean-Marc Nudant. Ah !
M. Roger-Gérard Schwartzenberg. ... et je ne crois pas que vous puissiez faire vôtre la phrase prononcée il y a deux siècles : « La République n'a pas besoin de savants. » (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste.)
M. le président. La parole est à Mme la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies.
Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies. Monsieur le député, nous savons tous les deux, pour avoir vécu la recherche de l'intérieur, à quel point cette activité est passionnante, mais aussi complexe, unique par la priorité qu'elle représente. Elle est multiple par les enjeux et les modes de gestion. Les chercheurs sont exigeants en matière de liberté, de droits. Ils sont responsables de leurs engagements, ils sont conscients de leur devoir.
La priorité à la recherche, vous le savez, est une conviction partagée. Les rapports décrivant les atouts, les faiblesses de notre système, et leurs évolutions, vous les aviez entre les mains. Quand vous êtes arrivé, vous y avez travaillé.
La recherche fondamentale, c'est mon métier, c'est là que j'ai travaillé. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste.)
M. Alain Néri. Alors, ne l'oubliez pas !
Mme la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies. En France et en Europe, je porte ce message.
Vous dites avoir enrayé la fuite des cerveaux. Moi, je travaille à faire en sorte qu'ils ne partent pas et, s'ils sont en contrat de postdoctorant, qu'ils reviennent, grâce à des mesures attractives.
M. Christian Bataille. Vous les laissez partir !
Mme la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies. Et nous ne devons pas partir nous-mêmes et démissionner ; nous devons être là.
Pour ce qui est de l'emploi scientifique, vous avez certes mis en place un plan, mais avec une vision trop administrative de la recherche. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire. - Exclamations sur les bancs du groupe socialiste et du groupe des député-e-s communistes et républicains.)
Je propose plus de souplesse et de réactivité, en maintenant l'emploi, en le développant si possible et, vous avez raison de le dire, en fondant la reconnaissance du chercheur sur son excellence et sur son projet.
M. Arnaud Montebourg. C'est votre réponse qui est administrative !
Mme la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies. Pour les crédits des laboratoires, vous souhaitez la clarté des chiffres. Les chiffres sont publics, les livres sont ouverts, et nous souhaitons les examiner non seulement quantitativement, mais aussi, vous serez d'accord avec moi, sur leur bon usage. Je me contenterai de signaler que, de 2000 à 2003, les dépenses des laboratoires ont augmenté de 30 %.
Plusieurs députés du groupe socialiste. Grâce à qui ?
Mme la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies. Au-delà des promesses et des engagements, nous devons parler des véritables enjeux de la recherche. Vous savez que c'est mon engagement, que c'est mon action. Je suis fière d'être en charge du ministère de l'avenir au sein de ce gouvernement.
Mme Nathalie Gautier. Ce n'est pas une réponse !
Mme la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies. Les annonces qui ont été faites et les actions mises en oeuvre pour cette année 2004 sont là. Nous avons maintenant une loi d'orientation à préparer, afin de pouvoir avancer ensemble, avec la communauté des chercheurs et la représentation nationale, et définir un cadre qui porte la France au plus haut niveau mondial, car nous en sommes capables. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et sur quelques bancs du groupe Union pour la démocratie française.)