Question de : M. Bernard Brochand
Alpes-Maritimes (8^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 6 mai 2004

INTERMITTENTS DU SPECTACLE

M. le président. La parole est à M. Bernard Brochand, pour le groupe UMP.
M. Bernard Brochand. Monsieur le ministre de la culture et de la communication, comme vous aimez à le répéter, votre feuille de route est chargée et, depuis votre nomination au sein du gouvernement de Jean-Pierre Raffarin, vous la suivez tambour battant. (Rires et exclamations sur les bancs du groupe socialiste.)
Parmi les nombreux problèmes auxquels vous devez apporter des solutions rapides, équitables et acceptables par tous, y compris par le public, figure la situation des intermittents du spectacle. (" Ah ! " sur les bancs du groupe socialiste et du groupe des député-e-s communistes et républicains.)
Là encore, vous avez pris le problème à bras-le-corps en multipliant les contacts (Exclamations et rires sur les bancs du groupe socialiste), en vous rendant sur les lieux où se déroulent festivals et débats, en écoutant l'ensemble des personnes concernées pour trouver une voie de médiation tout en plaçant chacun devant ses responsabilités.
Dans cet esprit, vous avez formulé, ce matin, plusieurs propositions pour ouvrir une nouvelle étape de construction, mettant à la fois l'accent sur les principes de responsabilisation, de moralisation et de justice. La création d'un fonds spécifique provisoire, doté de 20 millions d'euros par le Gouvernement et géré par l'UNEDIC, traduit nettement la volonté du Gouvernement de résorber la précarité des artistes et des techniciens les plus vulnérables.
Néanmoins trois questions demeurent, monsieur le ministre.
Pensez-vous que ces mesures soient susceptibles d'apaiser les esprits et de protéger durablement les plus fragiles ? (" Non ! Non ! " sur les bancs du groupe socialiste.)
Mme Chantal Robin-Rodrigo. Certainement pas !
M. Bernard Brochand. Les nombreux abus constatés génèrent un coût pour les finances publiques. Etes-vous déterminé à lutter contre ces dérives et à réduire le champ du périmètre de l'intermittence ?
Enfin, la cinquante-septième édition du festival international du film de Cannes, ville dont je suis le maire, débute dans quelques jours. Pensez-vous que les mesures annoncées permettront à la plus grande manifestation mondiale du cinéma de se dérouler dans le calme ? (" Non ! Non ! " sur les bancs du groupe socialiste.)
Je rappelle au passage que le festival de Cannes est la manifestation la plus médiatisée du monde, avec 5 000 journalistes accrédités, et que les plus grands studios et stars des cinq continents y sont présents.
M. le président. Merci, mon cher collègue.
M. Bernard Brochand. Par conséquent, il va de soi que l'image de notre pays est en jeu, au plan culturel, mais aussi économique. Face à ces propositions, chacun acceptera-t-il d'assumer ses responsabilités ? (Applaudissements sur divers bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
M. le président. La parole est à M. le ministre de la culture et de la communication.
M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication. Monsieur le président, mesdames, messieurs les députés, monsieur le député, comment sortir de la crise ?
M. Jean-Pierre Brard. En s'éclipsant par les coulisses ! (Sourires sur les bancs du groupe des député-e-s communistes et républicains et du groupe socialiste.)
M. le ministre de la culture et de la communication. Comment rétablir la confiance ? Comment régler concrètement le sort des plus précaires, exclus du système d'indemnisation prévu pour les artistes et les techniciens ? Comment favoriser durablement l'emploi culturel ? La solution n'est pas facile. Si tel était le cas, les uns ou les autres l'auraient trouvée depuis longtemps ! (Rires et exclamations sur les bancs du groupe socialiste et du groupe des député-e-s communistes et républicains.)
La mission qui m'a été confiée par le Premier ministre est claire : comme chacun de mes collègues, je me dois d'écouter, de diagnostiquer, de dialoguer, puis de répondre en prenant des décisions.
Ce matin, j'ai justement annoncé un certain nombre de mesures urgentes.
La première d'entre elles consiste à créer un fonds provisoire, géré par l'UNEDIC, pour rétablir dans leurs droits les laissés-pour-compte.
M. Michel Françaix. Ah !
M. le ministre de la culture et de la communication. Un expert a été désigné pour ouvrir sans délai la discussion avec les partenaires sociaux ; sa compétence est incontestable puisqu'il s'agit de l'ancien directeur de la sécurité sociale.
Le deuxième point que vous avez évoqué a trait à l'exception culturelle.
En la matière, il est essentiel que nous maintenions la spécificité de notre système de soutien à l'action culturelle et artistique. Cela suppose que soient mises en oeuvre des mesures d'urgence concernant les abus et la délimitation du périmètre. J'y travaille quotidiennement avec mon collègue Jean-Louis Borloo. (" Ah ! " sur les bancs du groupe socialiste et du groupe des député-e-s communistes et républicains.)
La troisième mesure à prendre d'urgence, vous le savez, est relative aux congés maladie et aux congés maternité. Ces questions doivent faire l'objet d'un examen immédiat de la part des partenaires sociaux. Ce n'est pas un problème financier ; c'est un impératif humain.
M. Maxime Gremetz. Alors, votre prédécesseur était inhumain ?
M. le ministre de la culture et de la communication. En outre, un dispositif opérationnel précis doit être mis en place pour soutenir l'action culturelle et artistique. La représentation nationale dans son ensemble sera associée à cette mobilisation puisque le Premier ministre a souhaité que soit organisé à l'automne tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat un débat d'orientation sur la politique culturelle de notre pays.
Monsieur le député, vous avez également posé une question très importante pour les prochains festivals, notamment pour le premier d'entre eux, qui débutera dans les jours prochains et qui constitue une manifestation de la fierté nationale et du rayonnement mondial de la France.
Premièrement, il n'y a pas incompatibilité entre l'activité artistique et le débat, et je suis prêt, à tout moment, en marge des projections et des réunions très importantes de Cannes, à mener ce débat.
M. le président. Merci, monsieur le ministre.
M. le ministre de la culture et de la communication. Deuxièmement - je serai très bref, monsieur le président -, ...
M. le président. J'y compte bien.
M. le ministre de la culture et de la communication. ...j'en appelle au respect des artistes, de la création, du public, et également de la fierté et du rayonnement international de notre pays.
M. le président. Merci, monsieur le ministre.
M. le ministre de la culture et de la communication. Sachons tous nous donner la main,...
M. Arnaud Montebourg. Démago !
M. le ministre de la culture et de la communication. ...car j'estime que le cri d'Antigone, " Moi, je veux tout, tout de suite - et que ce soit entier - ou alors je refuse ! ", n'est pas une méthode d'action concrète. (Applaudissements sur de nombreux bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
M. Maxime Gremetz. Rendez-nous Aillagon !