Question de : Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
Essonne (4^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 12 mai 2004

POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, pour le groupe UMP.
Mme Nathalie Kosciusko-Morizet. Monsieur le ministre de l'écologie et du développement durable, l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale a rendu publique le 5 mai une étude sur l'impact de la pollution atmosphérique urbaine sur la santé. Cette étude visait plus particulièrement la pollution de l'air par les particules fines. Les chiffres sont impressionnants : cette pollution serait responsable de 6500 à 9500 décès chaque année. Il s'agit notamment de décès par cancer du poumon ou des suites d'une maladie cardio-respiratoire. Une bonne partie de cette pollution urbaine est émise par les voitures, les bus et les camions. Une grande part proviendrait des moteurs diesel. Or le nombre de véhicules diesel est en augmentation en France.
Nos concitoyens sont inquiets face à cette pollution qui les touche dans leur vie quotidienne. Elle atteint en particulier les enfants, qui y sont très sensibles. Au-delà des décès, plusieurs rapports indiquent que les maladies respiratoires, les crises d'asthme et les bronchites sont en constante augmentation.
Monsieur le ministre, que comptez-vous faire pour améliorer la qualité de l'air et combattre les effets délétères de ces pollutions sur la santé de nos concitoyens ? (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Union pour la démocratie française.)
M. le président. La parole est à M. le ministre de l'écologie et du développement durable.
M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable. Madame la députée, la qualité de l'air est une préoccupation majeure des Français aujourd'hui, et c'est à juste titre. Le rapport de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale en rappelle les données.
D'abord, même si l'on croit souvent l'inverse, la qualité de l'air dans notre pays s'améliore depuis quinze ans. Cependant, la pollution reste forte, en particulier pour les composants de l'ozone et pour les particules fines. Il faut donc aller plus loin.
Concernant l'industrie, le gouvernement de Jean-Pierre Raffarin a adopté, le 5 novembre dernier, le plan sur la qualité de l'air. D'ores et déjà, les industriels ont fait des efforts en ce sens.
Concernant les transports, dans le cadre du plan santé environnement que nous élaborons avec mes collègues de la santé et du travail, nous examinons plusieurs pistes de réflexion : une éventuelle incitation à l'équipement de véhicules diesel en filtres à particules, que ce soit pour les véhicules légers ou pour les poids lourds, et une éventuelle prime à la casse pour sortir du parc roulant les véhicules les plus polluants.
Je rencontrerai la semaine prochaine les présidents de Renault et de Peugeot pour concrétiser la mise sur le marché d'une voiture propre.
Madame la députée, votre question me permet de dire que notre majorité peut se féliciter de la politique que nous menons. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire. - Exclamations sur les bancs du groupe socialiste.) Le gouvernement d'Alain Juppé a adopté une loi sur l'air qui a apporté des améliorations considérables. Le gouvernement de Lionel Jospin, lui, n'a jamais présenté le projet de loi sur l'eau qu'il avait promis ! (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire. - Exclamations sur les bancs du groupe socialiste et du groupe des député-e-s communistes et républicains.)