Question de : M. Jean-Yves Le Déaut
Meurthe-et-Moselle (6^e circonscription) - Socialiste
Question posée en séance, et publiée le 18 mai 2006

RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE

M. le président. La parole est à M Jean-Yves Le Déaut, pour le groupe socialiste.
M. Jean-Yves Le Déaut. Ma question s'adresse au Premier ministre, mais je crois qu'il n'est pas là... (Rires et exclamations sur les bancs du groupe socialiste.)
M. le président. Le Premier ministre est parti à l'île de la Réunion.
M. Jean-Yves Le Déaut. Je la poserai donc à Mme la ministre de l'environnement. La période politique est chaude.
M. le président. C'est vous qui êtes chauds ! (Rires et exclamations sur divers bancs.)
M. Jean-Yves Le Déaut. Et le ministre de l'intérieur n'est pas pour rien dans la surchauffe ! Il contribue d'ailleurs au mouvement brownien. À l'entendre, tout va très bien dans notre pays. Pourtant, les Français jugent très sévèrement les quatre ans des gouvernements Raffarin-Sarkozy et Villepin-Sarkozy. (Protestations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
M. Jean-Marc Roubaud. Et comment jugent-ils le gouvernement Jospin ?
M. Jean-Yves Le Déaut. En réponse à la question de M. Blazy, il a oublié de dire, à propos des violences physiques faites aux personnes, que les chiffres officiels font état d'une augmentation de 8 %. (Vives protestations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
Plusieurs députés du groupe de l'Union pour un mouvement populaire. La question !
M. Jean-Yves Le Déaut. Cette introduction étant faite, et la chaleur continuant à monter (Vives protestations sur les mêmes bancs), je voudrais dire qu'il y a un domaine sur lequel nous sommes tous d'accord.
Je viens de présider la mission parlementaire sur l'effet de serre. (Brouhaha sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.) La hausse des températures et le changement climatique sont les plus graves menaces du XXIe siècle.
M. le président. Monsieur Le Déaut, posez votre question !
M. Jean-Yves Le Déaut. Je ne peux pas poser ma question tant que je ne l'ai pas expliquée, monsieur le président. (Brouhaha persistant sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.) Nous offrons un spectacle navrant aux Français qui nous regardent, mais la menace du changement climatique ne semble pas intéresser nos collègues. (Mêmes mouvements.)
M. le président. Il vous reste trente secondes, monsieur Le Déaut !
M. Jean-Yves Le Déaut. Dans les domaines sur lesquels nous pourrions agir - l'habitat et les transports -, il n'y a pas eu d'action gouvernementale depuis quatre ans. (Huées sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.) Rien n'a été fait pour favoriser le transport collectif, et, dans le domaine de l'habitat, la loi Borloo n'a pas traité de la haute performance énergétique. (Huées sur les mêmes bancs.)
Ma question est donc simple. Le Gouvernement a-t-il conscience que la menace du réchauffement climatique est la plus grave du XXIe siècle et quelles mesures compte-t-il prendre pour s'en prémunir ? (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste.- Huées sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
M. le président. La parole est à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable. (Vives protestations sur les bancs du groupe socialiste.)
Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable. Monsieur le député, le changement climatique est à l'évidence une situation qui préoccupe l'ensemble d'entre nous mais qui ne doit pas être un sujet de polémique. Vous avez présidé la mission sur l'effet de serre, et je rends hommage aux travaux que vous avez réalisés avec Mme Kosciusko-Morizet.
Je ne peux cependant être d'accord avec vous lorsque vous dites que rien n'a été fait et je m'étonne que vous cherchiez à polémiquer. Permettez-moi de vous rappeler qu'un nombre important de mesures ont été prises dans le plan climat, qui a été considérablement renforcé depuis un an par des mesures concrètes : crédit d'impôt sur les chauffe-eau solaires, travaux d'isolation, réforme de la fiscalité automobile, surtaxe pour les gros véhicules, refonte de la taxe sur les véhicules d'entreprise, étiquette énergie, aujourd'hui étendue aux logements.
Vous ne pouvez pas dire non plus que rien n'a été fait en matière de transport. Nous avons beaucoup travaillé sur ce domaine, dont nous savons qu'il est à l'origine de 30 % des émissions de gaz à effet de serre. Les constructeurs sont au travail grâce à l'Agence nationale de rénovation industrielle.
Quant l'habitat, vous savez très bien que, dans le cadre du plan ANRU, une partie des logements sera réalisée aux normes HQE ou HPE, ce qui diminuera les effets de serre de 8 %.
Monsieur Le Déaut, j'ai pris connaissance de votre rapport et je peux vous assurer qu'il en sera tenu compte dans le nouveau plan climat que le Premier ministre doit annoncer. Ce plan comportera par ailleurs d'autres mesures extrêmement importantes pour lutter contre l'effet de serre, puisque notre objectif est de diviser par quatre nos émissions de gaz à effet de serre, d'ici 2050. C'est un défi ! (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)