Question de : M. Jérôme Rivière
Alpes-Maritimes (1^re circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 29 janvier 2003

COLLISION DE TRAINS À TENDE

M. le président. La parole est à M. Jérôme Rivière, pour le groupe UMP.
M. Jérôme Rivière. Monsieur le président, ma question s'adresse à M. le secrétaire d'Etat aux transports et à la mer.
Deux morts, soixante blessés, tel est le bilan du terrible accident ferroviaire qui s'est produit, hier, dans le département des Alpes-Maritimes. Au nom de tous sur ces bancs, j'en suis certain, je veux présenter nos condoléances aux familles des victimes et nos voeux de prompt rétablissement à l'ensemble des blessés. Je veux aussi rendre un hommage appuyé aux services de secours qui se sont rendus en quelques minutes sur les lieux du drame.
Je m'interroge, monsieur le secrétaire d'Etat, sur les raisons - erreur technique, erreur humaine - de ce drame. Je tiens aussi à cette occasion à insister sur le fait que notre département, trop souvent délaissé, a besoin d'une mise à niveau pour ses voies routières et ferroviaires. L'accident d'hier en est la triste illustration. Le trafic entre Nice et l'Italie s'intensifie, en effet. La perspective des Jeux olympiques de Turin doit mobiliser les différents partenaires responsables de ces services.
Ma question, à laquelle j'associe Jean-Claude Guibal, député de la circonscription où s'est déroulé le drame, sera double. De quelles informations disposez-vous, monsieur le secrétaire d'Etat, pour dresser un premier bilan de cette catastrophe ? Devant la nécessité de mettre les équipements ferrés et routiers de notre département aux normes de sécurité - je pense notamment au tunnel de Tende - pouvez-vous nous donner quelques perspectives ? (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour la majorité présidentielle.)
M. le président. La parole est à M. le secrétaire d'Etat aux transports et à la mer.
M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer. Monsieur le député, le Gouvernement s'associe naturellement à la tristesse des familles. Il s'est manifesté auprès des familles françaises et du gouvernement italien.
Cet accident est survenu sur une voie unique exploitée conjointement par les chemins de fer italiens et français, qui est relativement récente puisqu'elle a été remise en service en 1979 et qui fait actuellement l'objet de travaux de modernisation. Elle bénéficie ainsi d'une commande centralisée de la circulation. Tous ces équipements auraient dû éviter l'accident qui s'est produit.
Vous avez indiqué le nombre des victimes, je n'y reviens pas. Je veux simplement insister sur le fait que le déclenchement des secours s'est remarquablement déroulé : onze heures dix, accident dans le tunnel, onze heures trente, déclenchement du plan rouge et du plan de secours spécialisé par le préfet des Alpes-Maritimes, Pierre Breuil. Je tiens également à rendre hommage à la commune de Tende, qui a mis à disposition les équipements nécessaires pour accueillir et réconforter tous les passagers.
Que peut-on dire aujourd'hui sur les causes ? Trois enquêtes ont été diligentées : l'une en interne par la SNCF, comme c'est naturel dans ce genre de cas, l'autre par les autorités judiciaires, la troisième par Gilles de Robien et moi-même auprès du conseil général des ponts et chaussées. Une collision de nez à nez sur une voie unique n'aurait pas été possible en effet si tous les mécanismes humains et techniques avaient fonctionné. Peut-être y a-t-il eu une défaillance humaine, une erreur d'appréciation ? On peut également penser qu'un système électronique redondant, qui aurait dû empêcher l'erreur, n'a sans doute pas fonctionné. Nous le saurons dans des délais très rapides, chacun attendant avec impatience de connaître les résultats de cette enquête.
Naturellement, le fait que cet accident grave se soit déroulé dans un tunnel a constitué un facteur aggravant. Le préfet des Alpes-Maritimes a également engagé, à notre demande, une enquête sur l'ensemble des moyens et des tunnels dans votre département et dans cette région afin de vérifier que tous les éléments de sécurité sont en place.
Monsieur le député, et je m'adresse aussi à vos collègues des Alpes-Maritimes et à toutes celles et à tous ceux qui sont attentifs à la vie de nos concitoyens, soyez assuré que le Gouvernement tirera toutes les conséquences de cet accident. Nous mettrons le plus rapidement possible tout en oeuvre pour que de tels accidents ne se reproduisent plus. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour la majorité présidentielle et du groupe Union pour la démocratie française.)
M. le président.