Réponse en séance, et publiée le 22 mars 2006

QUALITE DES MANUELS SCOLAIRES

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Roubaud, pour exposer sa question, n° 1508, relative à la qualité des manuels scolaires.
M. Jean-Marc Roubaud. Monsieur le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, des voix s'élèvent depuis bientôt dix ans pour dénoncer la piètre qualité de certains manuels scolaires, sans que ni le ministère de l'éducation nationale, ni les éditeurs en aient tenu compte et revoient leur stratégie.
En juin 1998 déjà, les inspecteurs généraux, sous la direction de Dominique Borne, avaient manifesté leur inquiétude à ce sujet dans un rapport intitulé " Le manuel scolaire ". Ils déploraient que " le manuel, en multipliant rubriques et entrées, en développant la pédagogie au détriment de l'exposé des connaissances, n'est plus une référence mais un puzzle, dont seul le maître a les clés d'assemblage. Loin de favoriser la lecture suivie, il renforce une culture du zapping ". Ils demandaient que le manuel redevienne un livre assurant la cohérence des apprentissages, et non un outil luxueux, complexe et commercial, privilégiant la forme par rapport au fond.
Le mois dernier, plusieurs milliers de parents et professeurs rassemblés par l'association SOS Éducation ont manifesté directement aux éditeurs scolaires leur désapprobation, leur demandant symboliquement de retirer immédiatement de la vente les cinq plus mauvais livres de classe, désignés par un comité indépendant de parents et de professeurs.
Actuellement, la plupart des manuels sont inutilisables, et d'ailleurs peu utilisés par les enseignants, qui préfèrent distribuer des photocopies à leurs élèves. Pourtant, nous continuons à dépenser des sommes considérables chaque année pour équiper chacun de nos élèves en manuels.
Monsieur le ministre, que comptez-vous faire pour prendre en considération les conclusions de cet édifiant rapport des inspecteurs généraux ? Comment allez-vous répondre à l'inquiétude des parents qui se sont manifestés auprès de vous pour vous demander le retrait immédiat des cinq plus mauvais livres de classe ? Ne pensez-vous pas qu'il soit urgent d'engager une large réflexion sur la place, le rôle et les budgets consacrés aux manuels scolaires ?
M. le président. La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
M. Gilles de Robien, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Monsieur Roubaud, l'inspection générale de l'éducation nationale a effectivement évalué en 1998 près de 200 manuels de l'école primaire, du collège et du lycée et les conclusions de son rapport - auquel vous faites référence - sont en effet critiques : si les manuels sont, dans l'ensemble, conformes aux programmes, la présentation des savoirs n'est pas toujours suffisamment cohérente et structurée. On y déplore également une incapacité de certains éditeurs à transformer un produit éprouvé, même quand un nouvel esprit des programmes nécessite une approche fondamentalement différente.
L'inspection générale proposait donc que les manuels redeviennent pour les élèves des livres de référence et de lecture moins épais et moins luxueux et qu'une place soit réservée à d'autres supports comme les documents, les textes, les images et les banques d'exercice. Elle proposait également que soient redéfinies les relations entre le ministère et les éditeurs que, du reste, j'ai déjà rencontrés par deux fois.
Il me paraît donc plus que jamais opportun que les propositions de l'inspection générale fassent l'objet d'une étude conjointe entre le ministère et les éditeurs des manuels scolaires, en profitant de l'occasion qu'offre la première définition d'un socle commun des connaissances et des compétences pour la scolarité obligatoire, actuellement à l'étude au Haut conseil de l'éducation, dont je recevrai les propositions dans les tout prochains jours.
En ce qui concerne le retrait de ce que vous avez appelé " les plus mauvais livres de classe ", le ministère de l'éducation nationale a, comme vous le savez, la charge de définir les contenus des enseignements et d'élaborer les textes des programmes scolaires. Ces programmes fixent, pour chaque niveau, les objectifs des enseignements reçus par les élèves et précisent les connaissances essentielles qui doivent être acquises, ainsi que les méthodes qui doivent être assimilées par les élèves. Pour mettre en oeuvre ces programmes, les enseignants choisissent la pédagogie qui leur paraît le mieux convenir aux élèves.
À cette fin, le manuel scolaire n'est qu'un auxiliaire important et la liberté des éditeurs, ainsi que leur responsabilité, en matière de conception, de production, de financement et de diffusion des manuels scolaires sont entières. En raison de cette liberté éditoriale, les manuels scolaires ne reçoivent aucune certification - ni préalable ni postérieure - des autorités éducatives.
Le choix, quant à lui, des manuels scolaires appartient aux enseignantes et aux enseignants. La conformité aux programmes nationaux officiels, la rigueur scientifique et le respect scrupuleux des diverses opinions sont des critères qui doivent retenir leur attention lorsqu'ils effectuent, sous la responsabilité du chef d'établissement, ou du conseil des maîtres dans le premier degré, le choix des manuels scolaires avant d'en proposer l'adoption.
Cette sélection, j'en suis convaincu, est le meilleur rempart contré les livres indésirables en milieu scolaire.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Roubaud.
M. Jean-Marc Roubaud. J'ai bien compris votre argument relatif à la liberté d'édition. Il s'agit cependant d'un enjeu majeur. Je vous demande d'intervenir auprès des chefs d'établissement afin que les enseignants se montrent très vigilants sur les choix qu'ils opèrent.