Réponse en séance, et publiée le 15 octobre 2003

CONSÉQUENCES SANITAIRES DE LA LUTTE
CONTRE LA CHRYSOMÈLE DES RACINES DU MAÏS

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Blazy, pour exposer sa question, n° 458, relative aux conséquences sanitaires de la lutte contre la chrysomèle des racines du maïs.
M. Jean-Pierre Blazy. Monsieur le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, je souhaite vous interroger - une nouvelle fois, car je l'ai déjà fait par écrit, et vous m'avez d'ailleurs répondu le 11 août dernier - sur l'épidémie de chrysomèle des racines du maïs qui sévit dans une partie de notre territoire, notamment en région parisienne, plus particulièrement dans le Val-d'Oise.
Ce petit coléoptère s'attaque aux racines du maïs, avec des conséquences graves pour les exploitations agricoles, lesquelles ne peuvent prétendre à une indemnisation - vous m'avez répondu par écrit sur ce point. Il est apparu pour la première fois en août 2002, à proximité des aéroports de Roissy-Charles-de-Gaulle et du Bourget : en plus des nuisances dues au bruit, nous avons donc maintenant celles dues à la chrysomèle ! Tous les foyers détectés jusqu'à présent se situent en effet à proximité d'aéroports internationaux, et pas uniquement en France ; ce sont donc les avions qui propagent ces insectes dans nos champs.
Face à cette grave épidémie, les moyens mis en oeuvre pour combattre le coléoptère inquiètent les habitants des secteurs concernés, à double titre.
Premièrement, je souhaiterais vous interroger à nouveau sur les traitements employés. Les épandages d'insecticide sont pratiqués par hélicoptère, à proximité immédiate des habitations et sans que les populations ni les élus soient correctement informés, et on ne sait plus aujourd'hui quels risques ces produits font encourir à l'homme et aux animaux, un grand quotidien ayant même révélé que le Decis, l'insecticide employé, pouvait avoir des effets susceptibles de provoquer des monstruosités foetales. De telles informations publiées dans la presse ne sont pas de nature à rassurer les populations !
On nous indique également qu'il est « recommandé » de respecter un délai de quatre à cinq jours avant de manger des fruits et légumes produits sur des parcelles riveraines de champs traités, mais cette « recommandation » n'a été formulée ni aux élus ni aux riverains. Dans ces conditions, il conviendrait d'avoir au moins l'assurance que cet insecticide est efficace, ce qui pour l'instant n'est pas prouvé. En définitive, je souhaiterais, monsieur le ministre, qu'il y ait davantage de transparence sur cette question des traitements.
Enfin, la présence de cet insecte n'est pas sans poser des questions, puisqu'il apparaîtrait que celui-ci soit arrivé directement par avion des Etats-Unis. N'est-on pas là en train de préparer l'opinion à l'arrivée massive des OGM sur notre territoire, dont on nous expliquera sans doute qu'il s'agit du meilleur moyen de lutter contre ce coléoptère ? Quel est votre point de vue, monsieur le ministre, sur cette question du rapport entre la chrysomèle et les OGM ?
M. le président. La parole est à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales.
M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales. Monsieur le député, vous rappelez la détection, au mois d'août de l'année passée, de la chrysomèle des racines du maïs près des aéroports parisiens, notamment dans votre département. Comme vous le soulignez, cet insecte, dont l'introduction et la dissémination sont interdites dans toute l'Union européenne, présente un risque majeur pour la maïsiculture de notre pays. C'est pourquoi mes services mettent tout en oeuvre afin d'éradiquer cet organisme de quarantaine. Des mesures le lutte ont été mises en oeuvre avec succès. En effet, dans le cadre de la surveillance intensive des zones déclarées contaminées, un nombre très limité d'insectes a été capturé cette année.
S'agissant des traitements phytosanitaires appliqués dans la lutte contre cet insecte, je vous informe que le produit utilisé est une spécialité commerciale dûment autorisée, dont la substance active est bien connue et qui a fait l'objet d'une analyse scientifique approfondie avant d'être homologuée. Il faut, bien évidemment, répondre dans la transparence aux inquiétudes que vous avez évoquées. C'est naturellement ce qui est fait et ce que nous continuerons de faire. L'efficacité de ce produit contre cet organisme a été démontrée, car, après l'application des traitements, aucun insecte n'a été trouvé sur les pièges qui en avaient précédemment capturé.
Ce produit a été choisi en tenant compte de la localisation des parcelles à traiter et de leur proximité des habitations. Toutes les règles de sécurité ont été respectées. On m'indique que les élus et les riverains ont été informés sur les traitements et leur mode d'application, soit lors de réunions d'information, soit par voie de presse. D'après vous, cela n'a pas été le cas. Je m'engage ici à faire le point sur ce sujet, car il est bien évident que les élus et les populations concernés doivent être saisis et informés en toute transparence.
Quant à la filière d'introduction de la chrysomèle, même si la présence de cet insecte est reconnue aux Etats-Unis, elle a été signalée pour la première fois en Europe en 1992 en République fédérale de Yougoslavie, près de l'aéroport international de Belgrade. A partir de ce premier foyer, l'insecte a rapidement atteint les pays voisins. Il est donc difficile d'incriminer un responsable géographique unique. En effet, ainsi que vous le savez en votre qualité d'élu francilien, les aéroports parisiens desservent non seulement l'Amérique du Nord, mais aussi le reste du monde.
Enfin, sur la préparation des esprits à l'utilisation d'organismes génétiquement modifiés, je vous informe que l'utilisation de maïs résistant à la chrysomèle des racines du maïs ne peut être envisagée du fait de l'absence d'autorisation. De plus, sur le plan scientifique, l'histoire de la lutte contre la chrysomèle des racines du maïs a démontré qu'aucune solution unique de lutte ne peut revendiquer une exclusivité et qu'il convient de privilégier un ensemble cohérent de mesures permettant une détection précoce de l'insecte afin d'organiser une éradication rapide. Nous refusons donc d'envisager que la chrysomèle soit, en quelque sorte, le cheval de Troie des OGM.
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Blazy.
M. Jean-Pierre Blazy. Monsieur le ministre, je vous remercie pour votre réponse, d'autant que je partage tout à fait vos dernières considérations. Toutefois, je souhaiterais que l'information des populations et des élus ne soit pas si tardive et ne soit pas divulguée seulement la veille des interventions par hélicoptère. Il serait bon d'organiser, dans les départements en cause, des tables rondes réunissant tous les acteurs concernés, les agriculteurs notamment, et les élus représentant les populations, pour faire le point sur les résultats des traitements. C'est grâce à une bonne information et une plus grande transparence que l'on répondra le mieux aux inquiétudes.