Recherche de questions (12^e législature)

• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 3960 de Mme Marcelle Ramonet

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 28 octobre 2002
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 3959 de Mme Marcelle Ramonet

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 28 octobre 2002
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 3958 de Mme Marcelle Ramonet

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 3957 de Mme Marcelle Ramonet

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Question sans réponse
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 3956 de Mme Marcelle Ramonet

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 3955 de M. Alfred Marie-Jeanne

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Martinique

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 3954 de M. François Loncle

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : techniciens de laboratoire

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 3953 de M. Max Roustan

  Rubrique : publicité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 3952 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 3951 de Mme Marcelle Ramonet

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 4 novembre 2002