Recherche de questions (12^e législature)

• 30 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3814 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 30 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3813 de M. Marc Bernier

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déductions de charges

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 30 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3812 de M. Manuel Aeschlimann

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 30 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3811 de M. Marc Bernier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 30 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3810 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 30 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3809 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : justice

  Titre : procès

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 30 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3808 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 30 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3807 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 30 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3806 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 30 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3805 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 23 décembre 2002