mer et littoral
Question de :
M. Éric Jalton
Guadeloupe (1re circonscription) - Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
M. Éric Jalton alerte Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur l'explosion des rejets azotés liés à l'élevage industriel et à l'épandage d'engrais, considérés comme les principales causes de la prolifération des algues vertes dont la décomposition provoque des gaz toxiques. Il souhaiterait savoir si le décret n° 2011-1257 du 10 octobre 2011, tendant à assouplir les normes d'épandage des effluents d'élevage, est de nature à y remédier à court, moyen et long terme.
Auteur : M. Éric Jalton
Type de question : Question écrite
Rubrique : Déchets, pollution et nuisances
Ministère interrogé : Écologie, développement durable, transports et logement
Ministère répondant : Écologie, développement durable et énergie
Date :
Question publiée le 18 octobre 2011
Date de clôture :
19 juin 2012
Fin de mandat