Réponse publiée le 8 mai 2012

Les atteintes aux lieux de culte sont une insulte aux croyants et une offense à l'ensemble de la communauté nationale. Ils doivent être regardés comme une atteinte à la République et à ses valeurs fondamentales, notamment la liberté de culte. Ils appellent la plus ferme condamnation morale et une sanction pénale exemplaire. Au cours des dernières années, le nombre d'atteintes aux lieux de culte, incluant les profanations de cimetières, est effectivement en augmentation. Toutefois, l'augmentation constatée ces dernières années a été nettement contenue en 2011 et le nombre de faits a même légèrement diminué pour les sites musulmans.

Aucune confession n'est épargnée, même si les chrétiens sont ceux qui ont le plus à souffrir de ces actes inqualifiables. Le Nord-Pas-de-Calais, l'Ile-de-France, Rhône-Alpes et l'Aquitaine demeurent les régions les plus touchées par les atteintes aux sites chrétiens. Dans la grande majorité des cas, ce sont les lieux de prière qui sont dégradés (églises et chapelles, mosquées et salles de prière, etc.). Le ministre de l'intérieur, qui est chargé des relations avec les cultes, combat avec la plus grande détermination ces odieux agissements. Il a donné les instructions les plus fermes pour que, chaque fois que de tels actes sont commis, tout soit mis en oeuvre, notamment les moyens de police technique et scientifique, pour en identifier et en interpeller les auteurs afin de les déférer à la justice. En 2011, près de 70 personnes ont ainsi été interpellées, pour l'essentiel des mineurs et de jeunes adultes. Afin de prévenir la commission de tels actes, de nombreuses actions sont conduites tout au long de l'année sur le plan local par les services de police et de gendarmerie, en étroite coordination avec les responsables religieux et les élus locaux. Des surveillances ponctuelles et aléatoires des lieux de culte sont organisées par les forces de sécurité en fonction des circonstances et du contexte local et des dispositifs spécifiques de sécurité sont mis en oeuvre à l'occasion des principales fêtes religieuses. Les « référents sûreté » de la police et de la gendarmerie, spécialistes de la prévention situationnelle, peuvent également fournir des consultations ou des diagnostics de sûreté pour renforcer la sécurisation des lieux (conseils en matière d'aménagement, de vidéoprotection, etc.). Afin d'améliorer la connaissance de cette délinquance et de renforcer l'efficacité du dispositif public de prévention et de répression de ces faits, le ministre de l'intérieur travaille en partenariat avec, notamment, le Conseil français du culte musulman et la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme. Les communes ont également un rôle important à jouer puisque la surveillance des cimetières et des lieux de sépulture incombe au maire. Il appartient ainsi à chaque commune de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des cimetières et prévenir tout acte de malveillance (recours à un garde-champêtre ou à un policier municipal, vidéoprotection, etc.). Aux côtés des élus locaux, l'Etat restera extrêmement vigilant et continuera à mobiliser ses ressources financières et opérationnelles pour que la dignité et la sérénité des lieux de culte soient préservées.