Question écrite n° 12989 :
politique de l'environnement

13e Législature

Question de : M. Michel Zumkeller
Territoire-de-Belfort (2e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Michel Zumkeller interroge Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie sur les actions mises en place dans son ministère en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Question clôturée le 27 mai 2008
Cause : Retrait à l'initiative de l'auteur
Données clés

Auteur : M. Michel Zumkeller

Type de question : Question écrite

Rubrique : Environnement

Ministère interrogé : Écologie

Ministère répondant : Écologie

Date :
Question publiée le 18 décembre 2007

Date de clôture : 27 mai 2008
Retrait à l'initiative de l'auteur

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