Question écrite n° 12992 :
politique de l'environnement

13e Législature

Question de : M. Michel Zumkeller
Territoire-de-Belfort (2e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de la culture et de la communication sur les actions mises en place dans son ministère en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Question clôturée le 19 juin 2012
Cause : Fin de mandat
Données clés

Auteur : M. Michel Zumkeller

Type de question : Question écrite

Rubrique : Environnement

Ministère interrogé : Culture et communication

Ministère répondant : Culture et communication

Date :
Question publiée le 18 décembre 2007

Date de clôture : 19 juin 2012
Fin de mandat

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