politique de l'environnement
Question de :
M. Michel Zumkeller
Territoire-de-Belfort (2e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement sur les actions mises en place dans son ministère en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.
Réponse publiée le 8 avril 2008
Le Premier ministre a demandé le 30 août dernier à chaque ministre de réaliser un bilan carbone dans leurs ministères. Cet engagement a été repris par une circulaire du même jour du ministre d'État Jean-Louis Borloo. Ce bilan carbone est en cours de réalisation pour les services du Premier ministre, auprès duquel est placé le Secrétariat d'État chargé des relations avec le Parlement. L'étude comporte trois phases et sera remise dans le courant du mois d'avril 2008.
Auteur : M. Michel Zumkeller
Type de question : Question écrite
Rubrique : Environnement
Ministère interrogé : Relations avec le Parlement
Ministère répondant : Relations avec le Parlement
Dates :
Question publiée le 18 décembre 2007
Réponse publiée le 8 avril 2008