Réponse publiée le 11 novembre 2008

Les pouvoirs publics ont toujours été très attentifs à la sécurité des élèves et notamment à la prévention des noyades. À cet égard, « savoir nager » est inscrit dans le domaine de compétence « autonomie et initiative » du socle commun de connaissances et de compétences. De même, des objectifs précis sont fixés par les programmes de l'école primaire comme du collège. La circulaire n° 2004-139 du 13 juillet 2004 modifiée précise les conditions les mieux adaptées à la poursuite de ces objectifs. Cette circulaire précise les taux d'encadrement qui, à l'école, ne peuvent être inférieurs à deux adultes par classe : « l'enseignant et un adulte agréé, qualifié ou bénévole pour une classe ». La situation dans laquelle un enseignant serait seul avec sa classe pour un enseignement de la natation est donc, par application de ladite circulaire, exclue. Dans les collèges, cette circulaire prévoit « une organisation spécifique et limitée dans le temps » permettant aux élèves non nageurs d'atteindre le niveau requis. Ces organisations concernent la classe de sixième. En outre il appartient à l'enseignant de la classe, dans le cadre de sa maîtrise de la pédagogie différenciée, de mettre en place les dispositifs pédagogiques propres à assurer à tous ses élèves, à la fois la sécurité de l'activité et la qualité des apprentissages.