Réponse publiée le 25 novembre 2008

Le Président de la République souhaite voir mieux reconnu le rôle des associations dans la vie de notre pays, et plus particulièrement celui des bénévoles. Afin de concrétiser ces engagements, un travail interministériel important a d'ores et déjà été réalisé. Un livret du bénévole actuellement à l'étude permettra de consigner l'ensemble des activités des bénévoles pendant toute la durée de leurs engagements associatifs. Ce livret leur ouvrira un certain nombre de droits dont notamment des stages de formation gratuits, la prise en compte de l'engagement associatif aux examens et une véritable reconnaissance de l'expérience associative. Le Gouvernement a, par ailleurs, récemment pris des mesures pour aider les bénévoles à gérer leurs associations et simplifier leurs obligations administratives. Il s'agit : du déploiement des centres de ressources et d'information des bénévoles (CRIB), qui ont pour mission de répondre aux demandes de conseils et d'accompagnement des bénévoles dans l'ensemble des domaines concernant la vie quotidienne de l'association ; de la création expérimentale dans plusieurs départements d'un pôle unique à la vie associative placé sous la responsabilité du délégué départemental à la vie associative (DDVA), qui accompagne les bénévoles dans leurs démarches administratives ; de la simplification de l'emploi par les dispositifs impact emploi et le chèque emploi associatif qui répondent à des besoins différents en matière de réduction des tâches et d'accompagnement à la gestion de l'emploi ; du développement de sources juridiques claires et précises avec le guide du bénévole ou encore l'instruction fiscale récapitulative qui présente dans un document unique le régime fiscal des associations. Enfin, en vue de la journée mondiale du bénévolat du 5 décembre 2008, le ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative va lancer une campagne de communication destinée à promouvoir l'engagement bénévole.