Réponse publiée le 4 mars 2008

Destiné à partir de la rentrée 2007 à l'ensemble des collèges (publics et privés) de l'éducation prioritaire, et, notamment, des réseaux « ambition réussite », l'accompagnement éducatif sera étendu, dès la rentrée 2008, à l'ensemble des collèges ainsi qu'aux écoles de l'éducation prioritaire, ainsi qu'à l'ensemble des écoles des communes volontaires pour bénéficier de ce nouveau service. 140 millions d'euros sont prévus à ce titre au projet de loi de finances pour 2008. Cet accompagnement est offert à tous les élèves volontaires. Dès la rentrée scolaire, le chef d'établissement doit veiller à informer les familles de la mise en oeuvre de ce dispositif et à établir à leur intention un document d'information explicitant les procédures d'inscription et les indications sur les contenus proposés. Le projet d'accompagnement éducatif des élèves est présenté au conseil d'administration et intégré au projet d'établissement. Les trois domaines (aide aux devoirs et aux leçons, pratique sportive, pratique artistique et culturelle) sont offerts, mais la part respective de chacun d'entre eux varie au cours de la semaine et pendant l'année, selon les formules adaptées à l'établissement. L'aide aux devoirs et aux leçons peut être assurée par des enseignants volontaires avec le renfort, si nécessaire, des assistants pédagogiques ou des assistants d'éducation. Les études dirigées pour les élèves de 6e sont assurées de préférence par des enseignants volontaires. L'animation des activités de sport et de pratique artistique et culturelle peut, selon les situations, être assurée par des enseignants volontaires ou des intervenants extérieurs, ainsi que par des assistants d'éducation. Les enseignants volontaires qui participent à l'accompagnement éducatif perçoivent une rémunération sous la forme d'heures supplémentaires effectives. Dans votre département, tous les collèges de l'éducation prioritaire, soit cinq établissements, offrent ce service depuis la rentrée des vacances de Toussaint. C'est ainsi que le collège Victor Vasarely à Collinée propose à ses élèves, dans le domaine des pratiques artistiques et culturelles, une activité autour de la lecture. Le collège de Merdrignac organise pour sa part l'aide aux devoirs et aux leçons en lien étroit avec le programme de réussite éducative.