effectifs de personnel
Question de :
M. Thierry Lazaro
Nord (6e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Thierry Lazaro interroge Mme la secrétaire d'État chargée de la politique de la ville sur les effectifs au sein des services de son ministère et des services et administrations s'y rattachant. Aussi, il la prie de bien vouloir lui faire connaître le nombre de fonctionnaires et de contractuels, au 31 décembre 2008, dans l'ensemble de ses services et administrations.
Réponse publiée le 11 août 2009
Le secrétariat d'État à la politique de la ville a un seul service à sa disposition, la délégation interministériel à la ville, qui a été transformée en mai 2009 en secrétariat général du comité interministériel des villes. Les personnels relevant de ce service sont des agents du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer et gérés par lui jusqu'en décembre 2009. Ainsi que précisé dans le projet annuel de performance 2009, la DIV disposait fin 2008 de 81 ETP. Ceux-ci se répartissaient en 38 fonctionnaires et 43 contractuels.
Auteur : M. Thierry Lazaro
Type de question : Question écrite
Rubrique : Ministères et secrétariats d'état
Ministère interrogé : Politique de la ville
Ministère répondant : Politique de la ville
Dates :
Question publiée le 2 juin 2009
Réponse publiée le 11 août 2009