Question écrite n° 70007 :
armée

13e Législature

Question de : Mme Marylise Lebranchu
Finistère (4e circonscription) - Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Mme Marylise Lebranchu interroge M. le ministre de la défense sur le nombre d'interruptions temporaires de travail constatées dans l'armée de terre, la marine nationale et l'armée de l'air ces cinq dernières années. À ce titre, elle souhaite connaître les raisons principales des accidents donnant lieu à interruption temporaire de travail et les mesures prises pour les éviter. Elle l'interroge également sur la proportion d'accidents intervenus dans les casernes, pendant les périodes d'entraînement et les périodes de projection en opérations extérieures.

Question clôturée le 19 juin 2012
Cause : Fin de mandat
Données clés

Auteur : Mme Marylise Lebranchu

Type de question : Question écrite

Rubrique : Défense

Ministère interrogé : Défense

Ministère répondant : Défense

Date :
Question publiée le 2 février 2010

Date de clôture : 19 juin 2012
Fin de mandat

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