Réponse publiée le 1er mars 2011

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé a pris connaissance avec intérêt de la question relative à la réorganisation des temps de travail pour les agents d'entretien. La problématique du travail en temps fractionné pour le personnel de ménage employé au sein du ministère est prise en compte ; c'est ainsi qu'a été décidée la mise en place progressive du nettoyage des locaux, en journée. Cette clause a été insérée dans le cahier des clauses particulières du marché notifié en août 2009. Le ministère du travail, de l'emploi et de la santé a mené préalablement, avec le prestataire, une réflexion concernant l'application de cette mesure et ses conséquences sur les conditions de travail, tant des agents du ministère que des agents d'entretien. Après avoir sensibilisé les directeurs d'administration centrale concernés et recueilli leur accord sur cette nouvelle mesure, le bureau en charge de la logistique et des achats a demandé à la société de nettoyage d'interroger chacun de ses salariés au cours d'entretiens individuels pour recueillir leur avis sur de nouveaux horaires, en journée, et pour savoir quel serait, selon eux, les conséquences sur leur vie extraprofessionnelle. L'ensemble du personnel concerné a répondu favorablement à cette proposition, en dehors d'un agent dont le domicile proche de son lieu de travail, préférait ne pas voir modifier ses horaires. Suite à l'accord des directeurs et à l'adhésion des agents d'entretien, les agents du ministère ont été informés par messagerie. Les nouveaux horaires ont été mis en place le 15 octobre 2010. À compter de cette date, les bureaux des agents de trois directions du ministère du travail, de l'emploi et de la santé sont nettoyés entre 16 et 19 h, au lieu de 18 h-21 h comme précédemment. Un premier bilan sera effectué fin février 2011. En instaurant cette mesure, le ministère a voulu s'associer à la démarche encouragée par l'État pour l'amélioration des conditions de travail des personnels d'entretien, notamment en permettant à ces agents de terminer leur journée à des horaires moins tardifs, facilitant ainsi leur vie sociale et familiale.