Réponse publiée le 8 mars 2011

Les dépenses de communication du pôle « économie » qui comprend 4 ministères et secrétariats d'État (ministère de l'économie, ministère de l'industrie, secrétariat d'État à l'emploi et secrétariat d'État aux PME) sont prises en charge soit par le budget alloué au service de la communication commun au pôle « économie » et « budget » (SIRCOM), soit par le budget propre des directions du pôle « économie ». En 2008 : les dépenses de communication prises en charge par le SIRCOM dans le champ du pôle « économie » (ministère de l'économie, ministère de l'industrie, secrétariat d'État à l'emploi et secrétariat d'état aux PME) se sont élevées à 10 M : 7,1 M pour les campagnes dont les principaux thèmes sont les entreprises (3,4 M), l'emploi (2,7 M), la modernisation de l'économie (0,3 M) ; 0,7 M pour les études et sondages en matière d'emploi (0,2 M), de modernisation de l'économie (0,1 M) et de réforme de la Poste (0,1 M) ; 0,8 M pour les dépenses événementielles, dont 0,5 M dues à des manifestations liées à l'emploi et 0,2 M à destination des entreprises ; 0,5 M pour les sites internet ; 0,4 M pour les dépenses éditoriales ; 0,5 M pour les autres dépenses, dont 0,3 M effectuées en régions. Les effectifs du SIRCOM, qui assure la communication des pôles « économie » et « budget » (ministère du budget et des comptes publics et ministère de la fonction publique), étaient de 192 équivalents temps plein travaillé (ETPT) correspondant à une masse salariale de 10,2 M. Par ailleurs, les dépenses de communication des directions du pôle « économie » se sont élevées à 4,1 M. Les principaux thèmes des campagnes concernaient la valorisation des métiers de l'hôtellerie et de la restauration (1,6 M), la réforme du crédit (0,3 M), le recensement (0,3 M), le site design (0,2 M) et les fonds européens (1 M). Les effectifs des directions du pôle « économie » affectés à la communication étaient de 76 ETPT correspondant à une masse salariale de 4,5 M. En 2009 : les dépenses de communication prises en charge par le SIRCOM dans le champ du pôle « économie » (ministère de l'économie, ministère de l'industrie, secrétariat d'État à l'emploi et secrétariat d'État aux PME) se sont élevées à 11,8 M, dont notamment : 8,5 M pour les campagnes dont les principaux thèmes sont l'emploi (6,5 M), la modernisation de l'économie (0,4 M), la réforme du statut de la Poste (0,7 M), la baisse de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans la restauration (0,6 M) ; 0,4 M pour les études et sondages qui ont concerné l'emploi (0,1 M), les entrepreneurs (0,1 M) et la lutte contre la fraude (0,1 M) ; 1,7 M pour les dépenses événementielles, dont 0,5 M dues à des manifestations liées à l'emploi et 1 M à destination des entreprises (organisation d'états généraux) ; 0,4 M pour les sites internet ; 0,2 M pour les dépenses éditoriales. Les effectifs du SIRCOM, qui assure la communication des pôles « économie » et « budget » (ministère du budget et des comptes publics et ministère de la fonction publique) étaient de 174 équivalents temps plein travaillé (ETPT), soit une réduction de plus de 9 % par rapport à 2008. La dépense de rémunération correspondante s'est élevée à 9,5 M. Par ailleurs, les dépenses de communication des directions du pôle « économie » se sont élevées à 2,7 M, soit une réduction de 34 % par rapport à 2008. Les principaux thèmes des campagnes concernaient le recensement (0,9 M), la promotion des listes d'entreprises SIRENE (0,5 M) et les fonds européens (1 M). Les effectifs des directions du pôle « économie » affectés à la communication étaient de 67 ETPT, en réduction de 12 % par rapport à 2008 et correspondant à une masse salariale de 4 M.