fonctionnement
Question de :
M. René Dosière
Aisne (1re circonscription) - Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
M. René Dosière demande à M. le ministre de la culture et de la communication de lui faire connaître pour l'année 2009 les renseignements suivants concernant le fonctionnement de son cabinet : montant des frais de représentation, en distinguant les frais de restauration ; nombre et coût des frais de déplacements aériens en métropole, outre-mer et à l'étranger, en distinguant les règlements à l'ETEC et les locations d'avions privés.
Réponse publiée le 19 octobre 2010
Les frais de représentation du cabinet du ministre de la culture et de la communication se sont élevés, pour l'exercice 2009, à un montant global de 427 048,69 TTC, dont 104 013,22 de frais de restauration. Les frais de représentation oeuvrent l'ensemble des événements tels que les remises de décoration, les dîners officiels, les lancements d'opérations nationales (Journées européennes du patrimoine...). S'agissant des frais de déplacement aériens en métropole, outre-mer ou à l'étranger du cabinet du ministre de la culture et de la communication, pour l'exercice 2009, ils s'élèvent à 402 858,82 TTC et sont répartis à hauteur de 269 548,82 en avion de ligne, 57 960,49 en ETEC et 77 350 en avion privé.
Auteur : M. René Dosière
Type de question : Question écrite
Rubrique : Ministères et secrétariats d'état
Ministère interrogé : Culture et communication
Ministère répondant : Culture et communication
Dates :
Question publiée le 6 avril 2010
Réponse publiée le 19 octobre 2010