Question de : M. Manuel Valls
Essonne (1^re circonscription) - Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
Question posée en séance, et publiée le 3 juin 2009

SITUATION DE L'ENTREPRISE ALTIS

M. le président. La parole est à M. Manuel Valls, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
M. Manuel Valls. Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s'adresse à M. le Premier ministre.
L'industrie des semi-conducteurs traverse aujourd'hui une crise sans précédent dans notre pays. À Corbeil-Essonnes, les salariés de l'entreprise Altis sont très inquiets, sinon résignés. Altis pourrait en effet bientôt fermer ses portes. Si aucun repreneur n'est trouvé avant la fin de l'année, 1 500 emplois directs et 1 500 emplois indirects seront menacés.
Un plan social concernant 400 salariés vient d'être annoncé. Fatale pour ces salariés, cette faillite serait tout aussi désastreuse pour les collectivités locales. Cette hémorragie pourrait même être irréversible pour l'agglomération de Corbeil-Essonnes qui perçoit, à elle seule, plus de 30 millions de taxe professionnelle de cette entreprise. C'est donc bien tout l'équilibre économique, social, institutionnel et humain d'un territoire qui est concerné.
Depuis qu'a été annoncé en 2007 - cela n'avait donc rien à voir avec la crise actuelle - qu'IBM et Infineon, à la fois actionnaires et seuls clients, se retireraient avant la fin de 2009, l'hypothèse d'une reprise par des entrepreneurs russes a d'abord été envisagée. Peu crédible dès l'origine, cette solution a été abandonnée au début du mois d'avril, et l'on parle aujourd'hui d'une solution franco-française, à savoir la reprise du site par la direction actuelle.
Mais les salariés craignent qu'IBM et Infineon ne laissent à d'autres la responsabilité d'un plan social massif et définitif.
J'ai donc une première question à vous poser. Envisage-t-on une solution crédible, et quels sont les engagements financiers de l'État pour garantir la pérennité du projet de reprise ou pour aider les salariés à préparer l'avenir et assurer, avec les collectivités territoriales, la reconversion de ce site de 50 hectares ?
Ma seconde question est simple. Monsieur le Premier ministre, quelles décisions comptez-vous prendre pour sauver une technologie de pointe menacée en Europe et en France ? (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
M. le président. La parole est à M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation.
M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation. Vous l'avez dit, monsieur le député, le secteur des semi-conducteurs traverse une crise très violente. Internationale, elle touche en particulier l'Europe et nombre des solutions d'avenir sont donc à rechercher dans des coopérations européennes.
La violence de la crise ne remet nullement en cause l'engagement de l'État dans ce domaine des semi-conducteurs. Ainsi, il investira 457 millions d'euros en trois ans sur le site de Crolles pour conforter la filière.
Autre exemple ; le Gouvernement soutient le laboratoire CEA-LETI qui est issu d'un partenariat public-privé entre le Commissariat à l'énergie atomique et STMicroelectronics, car c'est un projet porteur d'avenir.
Les difficultés du site Altis sont une illustration des difficultés rencontrées par le secteur tout entier. Comme vous l'avez indiqué, ce sont 1 200 emplois qui sont aujourd'hui menacés. En vérité, ils le sont depuis que, à la fin de 2006, IBM et Infineon avaient annoncé la fin de leur joint-venture pour la fin de l'année 2009. Nous avons eu, pendant un moment, un projet de reprise par une société russe, mais il n'a pas vu le jour. Aujourd'hui, un projet de reprise par les actuels dirigeants d'Altis est en train de s'élaborer. Il prévoirait tout de même la suppression de 400 emplois.
J'ai proposé que mes services conduisent, en relation avec le cabinet d'expertise du comité d'entreprise, une analyse du projet industriel des repreneurs. Nous en connaîtrons les résultats dans les prochains jours. Nous devons explorer cette piste jusqu'au bout. S'il pouvait y avoir une reprise, ce serait la meilleure réponse pour le territoire et pour l'avenir des semi-conducteurs en France et en Europe. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)