Question de : M. Jean-Claude Guibal
Alpes-Maritimes (4^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 1er juillet 2009

CRASH D'UN A310 AU LARGE DES COMORES

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Guibal, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
M Jean-Claude Guibal. Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s'adresse à M. le secrétaire d'État aux transports.
Monsieur le secrétaire d'État, un mois exactement après la catastrophe du vol AF 447 au large du Brésil, un avion a, une nouvelle fois, disparu des écrans radar cette nuit. Cet avion, qui appartenait à la compagnie Yemenia, effectuait une liaison entre le Yémen et les Comores. Il avait à son bord 153 personnes, dont 66 Français.
Je le dis en mon nom, mais aussi, j'en suis sûr, au nom de tous les parlementaires qui siègent dans cet hémicycle : cette nouvelle et tragique catastrophe aérienne nous touche profondément. Nous pensons avec émotion aux familles qui ont perdu l'un des leurs, comme à celles et ceux qui ne reverront plus un être qu'ils aimaient. Je tiens aussi, au nom du groupe UMP, à rendre hommage aux équipes de secours qui se sont immédiatement mobilisées et sont parties de la Réunion pour se rendre sur les lieux de l'accident.
Comme il advient en de telles circonstances, des questions se posent, auxquelles l'opinion publique est impatiente d'avoir des réponses. Je vous serais reconnaissant, monsieur le secrétaire d'État, de nous faire part des éléments dont vous disposez et, plus généralement, de tenir la représentation nationale régulièrement informée de l'état des recherches sur les causes qui ont pu provoquer une telle tragédie. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
M. le président. La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
M Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports. Monsieur le député, je commencerai par vous dire qu'à la demande du Président de la République et du Premier ministre, Alain Joyandet part aujourd'hui même aux Comores afin d'exprimer la solidarité du Gouvernement et du peuple français.
C'est au large de Moroni - un aéroport moyennement équipé par rapport aux normes internationales - qu'un avion s'est abîmé cette nuit. La situation météo n'était pas brillante et c'est, semble-t-il, au cours d'une manoeuvre d'approche, alors que l'avion effectuait un circuit " en hippodrome " autour de l'aéroport, qu'il s'est abîmé. Il s'agissait d'un Airbus A310, un avion qui, s'il n'est pas récent, vole encore au sein de nombreuses flottes nationales quand il est bien entretenu. Cet avion assurait la correspondance de Sanaa, au Yémen, à Moroni, aux Comores, pour 150 passagers initialement partis de Paris à bord d'un Airbus A330. Il y avait, parmi ces passagers, 45 Comoriens et 66 de nos compatriotes - dont certains peuvent avoir la double nationalité - en majorité originaires de Seine-Saint-Denis, de la région bordelaise et de Marseille, qui comprend une importante communauté comorienne.
L'enquête diligentée par le BEA établira ce qui s'est passé. À la demande du Président de la République et du Premier ministre, nous avons déployé d'importants moyens militaires, des navires venus de la Réunion et de Mayotte, ainsi que des moyens aériens. Il semble qu'un jeune enfant ait été retrouvé vivant.
La compagnie Yemenia est autorisée, c'est-à-dire qu'elle ne fait pas partie de la liste noire. Cela étant, il y a quelques années, nous avions exclu cet avion du territoire national, estimant que ses équipements présentaient un certain nombre d'irrégularités. La question que j'ai posée tout à l'heure au commissaire européen et que nous allons poser à l'Organisation de l'aviation civile internationale - l'OACI - est de savoir si l'on peut embarquer dans des conditions normales des passagers au départ de la France, pour voir ceux-ci transférés, au cours de leur voyage, dans un autre avion n'assurant pas leur sécurité. Le Gouvernement français va s'engager pour connaître la vérité et faire en sorte que de telles situations ne se reproduisent plus. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)