Question de : M. Olivier Carré
Loiret (1^re circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 22 juillet 2009

PLAN DE RELANCE

M. le président. La parole est à M. Olivier Carré, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
M. Olivier Carré. Ma question s'adresse à M. le ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance.
Le plan de relance porte ses fruits. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.) Malgré un environnement détestable, les premières étapes ont été franchies avec succès, et cela se traduit déjà par des réalisations concrètes sur tout le territoire, grâce aux mesures destinées à soutenir prioritairement l'investissement et l'emploi.
À ce stade, je ferai trois remarques et poserai une question.
Rarement les outils modernes de gestion des politiques publiques auront été autant mis à contribution que, depuis six mois, avec l'action de votre ministère.
Rarement la gestion par mode " projets " a été autant mise en avant pour mobiliser les agents publics de l'ensemble des autres ministères, notamment du corps préfectoral, prouvant, par là même, la cohésion et l'efficacité du Gouvernement dirigé par M. le Premier ministre.
Rarement, enfin, le grand public et nous-mêmes, élus du peuple, avons pu disposer, avec autant de transparence, des informations pertinentes permettant de suivre, au jour le jour, votre action que je qualifierai en trois mots : réactivité, transparence, efficacité.
Vous avez associé sept parlementaires à la conduite de votre action durant ces premiers mois, grâce à une mission qui vient de s'achever et qui permet, d'ores et déjà, de dresser les premières évaluations d'un plan qui n'a que six mois.
Monsieur le ministre, nous vous avons déjà interrogé sur l'avancement du programme, et vous avez vous-même déposé, en ce début de juillet, un deuxième rapport au Parlement sur le sujet. Je souhaite toutefois que vous puissiez, dès aujourd'hui, faire part à l'ensemble de la représentation nationale de l'ampleur des engagements pris et des objectifs d'ores et déjà atteints. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe UMP.)
M. le président. La parole est à M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance.
M. Jean-Pierre Brard. Thierry la fronde !
M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance. Monsieur le président, mesdames et messieurs les députés, monsieur le député, le plan de relance fonctionne maintenant à plein régime. (Vives exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
En six mois, 13,2 milliards d'euros ont déjà été injectés dans l'économie ; 550 chantiers pilotés par l'État ont été ouverts, qui donnent du travail à un grand nombre d'ouvriers et d'employés. Quant au dispositif de remboursement de la TVA, il a connu un grand succès puisque 54,5 milliards d'euros, soit deux fois le montant du plan de relance, sont actuellement investis dans l'économie et montreront toute leur efficacité dès la rentrée. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe UMP.)
Ces mesures pour l'investissement se sont accompagnées de 350 000 embauches dans les très petites entreprises qui bénéficient du dispositif " zéro charge ", mais aussi de 230 000 primes à la casse qui ont permis d'augmenter la production des constructeurs français - Peugeot a repris les trois huit à Sochaux. En outre, des prêts garantis par OSEO à hauteur de 1,468 milliard d'euros ont bénéficié à 8 500 entreprises, qui ont ainsi été sauvées et ont donc maintenu leurs emplois. Le Fonds stratégique d'investissement intervient dans un certain nombre d'entreprises d'avenir, comme Heuliez qui peut ainsi développer son projet de voiture électrique.
Par ailleurs, des mesures ont aussi été prises pour la solidarité : 200 euros ont été distribués à tous les bénéficiaires du RSA et 150 euros ont été versés au mois de juin à trois millions de familles.
Vous le voyez : ça fonctionne à plein ! (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)