Question de : M. Yves Cochet
Paris (11^e circonscription) - Gauche démocrate et républicaine
Question posée en séance, et publiée le 16 décembre 2010

PESTICIDE CRUISER

M. le président. La parole est à M. Yves Cochet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
M. Yves Cochet. Je veux d'abord dire à Mme la ministre de l'écologie que je ne partage pas son enthousiasme quant aux conséquences de la conférence de Cancun sur le changement climatique. Oui, il y a eu sauvetage du multilatéralisme, mais il n'y a pas eu d'engagement suffisant aux yeux de la science sur la baisse des émissions de gaz à effet de serre.
Cela dit, ma question s'adresse à M. le ministre de l'agriculture.
Monsieur le ministre, vous avez fait une première erreur dans le budget 2011 en divisant par deux le crédit d'impôt en faveur de l'agriculture biologique, ce qui est contraire aux engagements du Grenelle. Je ne vois pas M. Borloo, mais il doit se retourner sur son siège !
Vous avez fait une deuxième erreur en vous attaquant à la fois aux abeilles et aux apiculteurs. Vous avez en effet autorisé, pour la quatrième année consécutive, la mise sur le marché du pesticide systémique Cruiser, destiné en principe à l'enrobage des semences de maïs. Nous savons maintenant que c'est la cause principale de la disparition des essaims d'abeilles.
M. Claude Gatignol. C'est faux !
M. Yves Cochet. Quand cesserez-vous enfin de vous attaquer par le Cruiser aux abeilles et de ruiner les apiculteurs ? (Applaudissements sur les bancs du groupe GDR et sur plusieurs bancs du groupe SRC.)
M. le président. La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.
M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire. Quand cesserez-vous, monsieur le député, de lancer des contrevérités à la face de la représentation nationale ? (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Première contrevérité : les crédits pour l'agriculture biologique n'ont pas été diminués, vous le savez parfaitement. Ils ont simplement été adaptés aux exigences européennes (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR) et complétés par le budget national de telle sorte qu'ils seront rigoureusement maintenus en 2011. Il y a dix nouvelles installations agricoles biologiques par jour dans notre pays. Nous sommes en train de rattraper notre retard et nous continuerons dans cette voie.
Deuxième contrevérité : s'agissant du Cruiser, je vous demanderai de vous mettre pour une fois à la place des agriculteurs, ce qui ne vous arrive pas souvent ; ils sont confrontés à la menace du taupin sur le maïs, pour laquelle il n'existe pas d'autre solution.
L'ANSES a rendu le 10 octobre 2010 un avis qui conclut à l'absence d'effets du Cruiser sur l'environnement et les populations d'abeilles. Ce que vous dites est une contrevérité, les scientifiques eux-mêmes ont reconnu que le Cruiser n'avait pas d'impact environnemental significatif.
Nathalie Kosciuscko-Morizet et moi-même sommes soucieux, comme vous, du respect de l'environnement et de la défense des abeilles. L'autorisation n'a été donnée que pour une année. Elle sera à nouveau soumise à l'avis de l'ANSES, donc des scientifiques, l'année prochaine. Enfin, pour la première fois dans notre pays, nous aurons une analyse de l'évolution des populations d'abeilles sur l'ensemble du territoire, conformément au rapport de Martial Saddier, qui me paraît plus sage et plus recommandable que vous en la matière. (Applaudissements sur les bancs des groupes UMP et NC.)