Question de : M. Étienne Blanc
Ain (3^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 3 février 2011

ACTIVITÉ DES DOUANES ET RGPP

M. le président. La parole est à M. Étienne Blanc, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
M. Étienne Blanc. Avant de poser ma question, je veux souligner que, comme l'ensemble de mes collègues du groupe UMP, j'ai été choqué par l'arrogance, l'immodestie et l'agressivité absolument injustifiée de M. Yves Cochet que nous pourrions inviter à garder raison. (Vifs applaudissements sur les bancs du groupe UMP et sur de nombreux bancs du groupe NC.)
Monsieur le ministre du budget, le 27 janvier dernier, à Bercy, vous avez présenté le bilan d'activité de l'administration des douanes pour ses quatre missions principales : la sécurisation et la protection de l'économie légale, la lutte contre les contrefaçons et la protection des consommateurs, la protection du patrimoine culturel et naturel, enfin, la lutte contre la criminalité organisée.
J'appelle votre attention sur le fait que tous les élus des zones frontalières reste très attachés au rôle de la douane en matière de sécurité et à ses activités judiciaires qui sont complémentaires, sur ces territoires, de l'action de la gendarmerie et de la police.
Monsieur le ministre, pouvez-vous tout d'abord nous décrire les points saillants du bilan de l'activité des douanes pour l'année 2010 ?
Pouvez-vous également faire le point sur la révision générale des politiques publiques pour ce qui concerne la douane ? Aujourd'hui, environ 18 000 agents sont en charge de la sécurisation des échanges, mission capitale dans une économie ouverte sur le monde. Quel bilan pouvez-vous tirer de la RGPP ? Quelles sont les nouvelles perspectives qu'elle ouvre à l'administration des douanes ? (Applaudissements sur divers bancs du groupe UMP.)
M. le président. La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement. Monsieur le député, en tant que ministre du budget, j'ai, en effet, présenté les résultats de l'activité des douanes en 2010.
J'ai adressé un message de félicitations à nos douaniers et au directeur général des douanes. La promotion de ces serviteurs éminents de l'État est d'ailleurs assurée grâce à la sortie d'un film qui n'a rien coûté à l'État et qui met en lumière le travail qu'effectuaient nos douaniers il y a une quinzaine d'années. Je les ai aussi félicités pour la réalité du travail effectué aujourd'hui, notamment pour la déclinaison de la révision générale des politiques publiques et pour la progression des résultats constatés.
En effet, l'an dernier, 309 millions d'euros de stupéfiants ont été sanctuarisés, ce qui constitue un message très fort à l'adresse de l'économie parallèle et des trafiquants de drogue. Nos douaniers ont aussi intercepté un total de 6,2 millions d'articles de contrefaçon, ce qui représente un soutien considérable aux activités légales, à nos entreprises, à la création d'investissements et à la protection des emplois. Par ailleurs, 347 tonnes de tabac et de cigarettes de contrebande ont été saisies, soit le meilleur résultat enregistré depuis vingt ans. Là encore, il s'agit à la fois d'un message très fort adressé aux trafiquants et d'une action qui soutient puissamment l'activité des débitants de tabac, acteurs majeurs de l'aménagement du territoire et de la déclinaison des services publics en matière d'offre légale de tabac.
En ce qui concerne la mise en oeuvre de la RGPP appliquée au sein de l'administration des douanes, je crois que cette dernière nous donne un beau modèle d'une administration qui s'est modernisée, réformée et rénovée. Elle a accepté la réduction des effectifs tout en faisant, dans le même temps, progresser ses résultats. Tant par ses résultats que par sa capacité de modernisation, le modèle douanier constitue une référence pour l'ensemble de notre administration. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe UMP.)