Question de : M. Lionel Tardy
Haute-Savoie (2^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 5 mai 2011

REPÊCHAGE DES BOÎTES NOIRES DU VOL PARIS-RIO

M. le président. La parole est à M. Lionel Tardy, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
M. Lionel Tardy. Monsieur le secrétaire d'État chargé des transports, le 1er juin 2009, le vol Air France 447 reliant Rio à Paris s'abîmait en mer dans des circonstances tragiques et encore inexpliquées. Deux cent vingt-huit personnes de différentes nationalités se trouvaient à bord, dont soixante-treize Français, de nombreux Brésiliens et de nombreux Allemands.
Des débris de l'épave ont été repêchés au cours des premiers jours suivant l'accident, mais d'autres parties, essentielles pour en apprécier les causes, semblaient perdues, dont les fameuses boîtes noires.
Trois campagnes de recherche ont été engagées en deux ans, pour un coût total de 35 millions d'euros, afin de retrouver l'épave de l'avion. Ces trois campagnes étant restées infructueuses, une quatrième a été lancée fin mars.
Le 3 avril, soit un peu moins de deux ans après le drame, l'épave a enfin été localisée, à 4000 mètres de profondeur. Dimanche et lundi derniers, les deux boîtes noires ont été repêchées.
Aujourd'hui, de nombreuses questions se posent quant aux prochaines étapes du processus qui permettra d'analyser le déroulement de l'accident.
Les familles des victimes, en premier lieu, ont besoin de connaître toutes les circonstances de ce drame. Le monde aéronautique a lui aussi besoin de ces informations, afin de modifier, le cas échéant, la conception des avions et d'améliorer la formation des pilotes. Enfin, l'examen des boîtes noires devrait permettre d'établir les responsabilités d'Air France et d'Airbus, qui ont été mis en cause sans pouvoir se défendre.
Monsieur le secrétaire d'État, vous vous êtes particulièrement impliqué dans ce dossier en rencontrant à plusieurs reprises les familles des victimes et en lançant la quatrième campagne de recherche. Pouvez-vous détailler les initiatives que vous comptez prendre afin que ces questions trouvent une réponse dans les meilleurs délais ? (Applaudissements sur quelques bancs du groupe UMP.)
M. le président. La parole est à M. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports.
M. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports. En effet, monsieur Tardy, moins d'une semaine après le début de la quatrième phase d'exploration du champ des débris du vol Air France 447, les deux enregistreurs de vol ont été retrouvés - dimanche après-midi pour l'enregistreur des paramètres de vol, dans la nuit de lundi à mardi pour l'enregistreur des sons du cockpit.
Nathalie Kosciusko-Morizet et moi-même tenons d'abord à saluer la véritable prouesse technique (Applaudissements sur de nombreux bancs du groupe UMP) qui récompense les efforts du Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile. Près de deux ans après l'accident, par 3900 mètres de fond, deux enregistreurs de vol de vingt centimètres de long ont pu être retrouvés, alors que la surface explorée égalait la superficie de la Confédération helvétique !
Ce succès a également été rendu possible par les efforts financiers que le Gouvernement a consacrés à toutes les phases de recherche. Vous l'avez dit, monsieur Tardy : 35 millions d'euros ont été dépensés au service de la vérité, de la sûreté aérienne et de la justice.
Les boîtes noires se trouvent actuellement à bord du bâtiment de la marine nationale. Elles sont placées sous scellés et sous la surveillance continue d'un officier de police judiciaire. À leur arrivée au BEA, elles seront ouvertes afin d'en extraire le module mémoire. Si leur intégrité a été préservée, les données seront sauvegardées, puis analysées. Toutes ces opérations seront filmées, suivies en direct par les homologues américain, britannique et brésilien du BEA, et, naturellement, effectuées en présence d'un officier de police judiciaire.
À ce stade, il est impossible de savoir si les informations contenues dans les boîtes noires pourront être exploitées. Cela étant, outre la prouesse technique que j'ai saluée, nous pouvons tous d'ores et déjà nous féliciter d'avoir fait un pas de plus vers la vérité, pour les familles des victimes et pour la sûreté aérienne. (Applaudissements sur de nombreux bancs.)