Question de : M. François Vannson
Vosges (3^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 1er mai 2008

DONS D'ORGANES

M. le président. La parole est à M. François Vannson, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
M. François Vannson. Ma question s'adresse à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
M. Jean-Pierre Brard. Vous allez l'épuiser !
M. François Vannson. Elle concerne la question des dons d'organes, et en particulier des greffes de coeur.
Le 27 avril 1968, le professeur Cabrol réalisait la première transplantation cardiaque en France. Ce fut une fierté nationale et le début d'une incroyable aventure. Or, force est de constater que, quarante ans plus tard, en dépit de l'excellence de nos chirurgiens, un nombre croissant de malades reste malheureusement en attente d'une greffe d'organe.
En 2006, plus de 12 400 personnes ont eu besoin d'une greffe pour mieux vivre, ou tout simplement pour survivre. Ce nombre augmente chaque année du fait non seulement de l'allongement de la durée de vie, mais aussi, il convient de le souligner, d'un manque de greffons.
Face à cette situation de pénurie que connaît notre pays, il me semble indispensable de familiariser l'opinion à ces questions sensibles et de favoriser les échanges sur les souhaits de chacun. L'objectif est de faire en sorte que les familles, lorsqu'elles seront confrontées à ces situations difficiles, puissent prendre leur décision en toute sérénité.
Madame la ministre, parce que le drame de la mort peut aussi, grâce au savoir de médecins dévoués, devenir une source de vie pour des malades en situation critique, j'aurais aimé connaître les décisions concrètes que vous avez l'intention de prendre afin d'augmenter le nombre de greffes et d'améliorer la qualité des greffons prélevés. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
M. le président. La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative. Monsieur Vannson, le don d'organes, de gamètes, de tissus ou d'éléments du sang est un don de soi et un acte de solidarité. Je tiens donc à saluer l'action de nombreuses associations qui oeuvrent en ce sens. Je pense notamment à celles qui encouragent le don de plaquettes et sauvent ainsi des enfants atteints de leucémie. Je participerai d'ailleurs le 18 mai, peut-être avec certains d'entre vous, à la Journée de mobilisation pour le don de plaquettes avec l'association Laurette Fugain. Les principes de notre législation en la matière sont les suivants : le consentement présumé - chacun est réputé être d'accord pour le don d'organe, à moins qu'il ait inscrit son nom dans le registre tenu par l'Agence de biomédecine -, la gratuité et l'anonymat.
Les dons d'organes, d'éléments tissulaires et de cellules ont augmenté de près de 40 % entre 2000 et 2006. On compte vingt-cinq donneurs pour un million d'habitants en France, ce qui est relativement important, mais encore très inférieur à ce que l'on peut constater par exemple en Espagne - trente-quatre donneurs pour un million d'habitants. Il faut donc informer sur le don d'organes, en parler, et nous avons déjà lancé des opérations en ce sens. Il faut aussi améliorer les possibilités de dons, que ce soit à partir des donneurs vivants, qui ne représentent que 9 % des dons d'organes, proportion qui pourrait être portée à 30 %, des donneurs décédés à coeur arrêté, grâce à l'amélioration des pratiques de prélèvement chirurgicale, ou des donneurs décédés à coeur battant.
Permettez-moi enfin de saluer les chirurgiens préleveurs et de rendre hommage à la mémoire de ceux qui sont décédés dans le tragique accident de Besançon.
J'ai tenu à ce qu'une assurance spéciale couvre les chirurgiens préleveurs. De ce fait, leurs familles auront droit à un capital décès et leurs enfants à une rente éducation. L'ensemble des chirurgiens préleveurs sera couvert par une assurance souscrite par mon ministère.
Je salue enfin la remarquable école lyonnaise, comme vous l'avez fait vous-même au début de votre intervention, qui a réussi le superbe exploit que représente la greffe d'une partie de la face. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Nouveau Centre.)