Question de : M. Claude Birraux
Haute-Savoie (4^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 4 juin 2008

ACCIDENT DE CAR SCOLAIRE EN HAUTE-SAVOIE

M. le président. La parole est à M. Claude Birraux, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
M. Claude Birraux. Monsieur le président, un drame épouvantable est survenu hier en Haute-Savoie, dans la circonscription de notre ami Marc Francina. À un passage à niveau, un TER a heurté un bus transportant des élèves du collège de Margencel. Sept enfants ont trouvé la mort, trois sont dans un état grave.
Nos pensées vont vers les familles des victimes, si durement et injustement éprouvées, vers les blessés, les collégiens, leurs familles et la communauté éducative.
Au nom de Marc Francina, resté auprès des familles, au nom de tous les députés et sénateurs de la Haute-Savoie et, j'en suis sûr, de toute notre assemblée, nous leur adressons l'expression de nos condoléances émues, de notre compassion et de notre solidarité.
Après un tel drame, et devant la douleur des enfants et des familles, les commentaires seraient vides de sens. Pourtant, madame la ministre de l'intérieur, cette question lancinante demeure : pourquoi ? Pourquoi ce dramatique accident ? Comment sécuriser les passages à niveau dangereux et améliorer les conditions de transport des enfants ? (Applaudissements sur tous les bancs.)
M. le président. La parole est à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. Monsieur Birraux, je crois que nous sommes tous effondrés après ce qui s'est passé hier, à Allinges. Vers quatorze heures, un train a déchiqueté une partie d'un car de transport scolaire. Vous l'avez dit, sept collégiens sont morts, trois sont dans un état grave et plus de vingt-cinq personnes ont été blessées.
Je me suis rendue sur place, avec Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports, et le président de l'Assemblée nationale, dont c'est aussi le département, pour apporter notre soutien et manifester notre solidarité aux collégiens, que nous avons rencontrés, à leurs maîtres, aux familles et à l'ensemble de la communauté de ces villages.
Je tiens à saluer le travail remarquable des services de secours, qui sont intervenus très rapidement.
Maintenant, il s'agit de savoir ce qui s'est passé. Une enquête judiciaire a été confiée au groupement de gendarmerie de la Haute-Savoie sous l'autorité du procureur de la République. La police technique et scientifique ainsi que la cellule d'identification criminelle de la gendarmerie sont sur place pour recueillir le maximum de renseignements. Parallèlement, une enquête sera confiée, dans les tout prochains jours, au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre.
Seuls les résultats de toutes ces enquêtes nous diront exactement ce qui est arrivé. Le train roulait, semble-t-il, à une vitesse normale et ce passage à niveau n'était pas considéré comme particulièrement dangereux.
Selon les données statistiques, environ 130 accidents ont lieu chaque année à des passages à niveau, et provoquent une quarantaine de morts, ce qui représente 1 % des victimes d'accidents terrestres. C'est toujours trop, bien sûr. Le Premier ministre a donc demandé au secrétaire d'État chargé des transports de lui remettre, d'ici à la fin du mois, des propositions en vue d'établir un calendrier de suppression progressive de tous les passages à niveau. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et sur de nombreux autres bancs.)
M. le président. Je rappelle que notre assemblée a rendu hier hommage aux victimes. Je l'associe à nouveau à l'immense douleur des parents.