Question de : M. Michel Bouvard
Savoie (3^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 12 juin 2008

VALORISATION DE LA BIOMASSE

M. le président. La parole est à M. Michel Bouvard, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
M. Michel Bouvard. Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s'adresse à Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie.
Le prix du baril de pétrole ne cesse d'augmenter : il atteint aujourd'hui les 130 dollars. En même temps, la France doit respecter certaines obligations en matière de développement des énergies renouvelables. À l'heure du Grenelle de l'environnement, le groupe UMP souhaite que notre pays puisse s'engager résolument dans le développement des énergies alternatives.
La biomasse est l'une d'elles. Le Gouvernement a lancé il y a plusieurs mois, par le biais de la Commission de régulation de l'énergie, un appel à projets pour permettre l'émergence de différents projets totalisant une puissance de 700 mégawatts. Il s'agit d'entrer dans une phase d'industrialisation de la production d'énergie par biomasse, afin que son coût devienne compétitif.
Aujourd'hui, tous les dossiers pour cet appel à projets ont été déposés et cinquante-six projets ont été examinés. Pouvez-vous nous dire, madame la secrétaire d'État, quand les décisions seront prises et comment le Gouvernement entend donner suite à cet appel à projets, si important pour remplir les obligations que nous fait le protocole de Kyoto et pour offrir, notamment dans les zones rurales, des solutions alternatives à l'usage des énergies fossiles ? (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'écologie.
Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'écologie. Monsieur Michel Bouvard, voilà une très belle illustration des occasions qu'offrent l'écologie et le Grenelle de l'environnement. La biomasse va vite devenir la première source d'énergie renouvelable, devant même l'hydraulique ou l'éolien. D'ici à 2020, elle devrait fournir un tiers des nouvelles capacités en énergie renouvelable. Il s'agit de mobiliser la ressource, notamment la ressource forestière : ces programmes sont montés en association avec Michel Barnier, qui a annoncé, hier, un plan d'autonomie énergétique des exploitations agricoles.
Les conclusions de l'appel d'offres que vous avez évoqué, monsieur le député, et qui a été un grand succès, viennent d'être rendues : cinquante-six dossiers ont été déposés, pour une puissance cumulée de 700 mégawatts, soit plus du double de la puissance qui était appelée. Parmi ces dossiers figure le projet extrêmement innovant de La Rochette, en Savoie, dont je sais qu'il vous tient à coeur. (Exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
Jean-Louis Borloo et moi-même venons de recevoir l'avis de la Commission de régulation de l'énergie. Vingt-deux projets d'unités de production d'énergie à partir de biomasse ont été sélectionnés. Ils bénéficieront d'un tarif préférentiel pour le rachat de l'électricité. Voilà une application concrète, d'une ampleur considérable, du Grenelle de l'environnement. Ces projets fourniront 300 mégawatts avant 2010, ce qui représente un tiers de la production d'un réacteur nucléaire, soit 450 000 tonnes équivalent pétrole. Ils contribuent à nous libérer du pétrole et participent à l'aménagement du territoire. Vraiment, nous devrions tous nous en féliciter. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
M. Philippe Vuilque. Mais nous le faisons !