Réponse en séance, et publiée le 8 mai 2009

SITUATION DES RÉSEAUX AMBITION RÉUSSITE
DANS LE DOUBS

Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Branget, pour exposer sa question, n° 697, relative à la situation des réseaux ambition réussite dans le Doubs.
Mme Françoise Branget. Les réseaux Ambition Réussite, RAR, ont été créés en mars 2006 afin de donner à des établissements en difficulté davantage de moyens de combattre l'échec scolaire et de favoriser l'insertion sociale, culturelle et économique des enfants des quartiers dits sensibles.
Le ministère de l'éducation nationale ayant entrepris l'indispensable effort de maîtrise de la dépense et des effectifs publics, les RAR doivent être réorganisés, et cette réorganisation concerne notamment leur personnel administratif.
Ainsi, dans le département du Doubs, pour le réseau Ambition Réussite Diderot, qui comprend 2 700 élèves répartis sur quatorze établissements, un demi-poste de secrétariat ne sera pas renouvelé. Cette réduction horaire touche un emploi dont la mission dépasse le cadre administratif pur, car le secrétaire participe à l'animation du réseau et à la coordination des actions qui s'y déroulent. Il a un rôle d'interface puisqu'il intervient, en interne, dans la coordination de l'ensemble du réseau et, en externe, auprès des institutions, des collectivités locales et des nombreux partenaires d'un quartier fragile.
Le quartier concerné compte en effet une population de plus de 21 000 habitants, hétérogène, mêlant des cultures très diverses - vingt-six nationalités d'origines différentes, une trentaine de langues - et une forte population d'élèves non francophones ou récemment arrivés sur le territoire français. Ce contexte particulièrement difficile requiert une attention renforcée, tenant compte de la complexité du quartier, classé prioritaire dans la politique de la ville.
Le travail du secrétariat aide à la mise en cohérence des actions des différents intervenants et permet de dégager un temps précieux, mis à profit pour une concertation pédagogique nécessaire à la qualité des actions éducatives.
Pour répondre aux préoccupations des personnels et des familles, j'ai besoin de savoir quelles sont les orientations du ministère pour la réorganisation du RAR Diderot, et plus généralement pour les RAR du département du Doubs, afin que l'amélioration des résultats des élèves aille de pair avec une meilleure efficacité administrative.
Mme la présidente. La parole est à M. le haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse.
M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse. Madame la députée, permettez-moi d'abord d'excuser Xavier Darcos, qui préside en ce moment même une réunion de préparation de son budget pour 2010. Il m'a chargé de vous rassurer sur les perspectives du réseau, qui ne sera pas affecté par les mesures de carte scolaire, et sur le maintien à l'identique des seuils pour fermeture et ouverture dans les prévisions pour l'année prochaine - je suppose que c'est précisément un sujet de la réunion qu'il est en train de tenir.
Dans le réseau Diderot, les effectifs sont inférieurs en moyenne à ceux des autres écoles du département : vingt-cinq élèves en maternelle au lieu de trente, vingt-deux élèves dans les classes élémentaires au lieu de vingt-six. Ce réseau dispose en outre de postes d'animateurs et de référents qui s'ajoutent aux postes d'enseignants. Les huit écoles maternelles et les quatre écoles élémentaires bénéficient ainsi d'un surcroît de vingt-deux postes, sachant que les secondes ont, de plus, un directeur totalement déchargé d'enseignement.
L'évaluation du fonctionnement de ce réseau a conduit l'inspection académique à recentrer les moyens au profit des élèves. À cette fin, le poste de secrétaire du comité exécutif, coordonnateur qui n'enseigne pas, a été calibré à un demi-poste, comme dans les autres RAR et RRS du département. Ce demi-poste sera transformé en support de conseiller pédagogique rattaché au RAR afin de mieux aider les enseignants dans leur pratique pédagogique, particulièrement pour le langage en maternelle et la lecture en élémentaire. L'ancienne titulaire du poste de coordonnateur participe au mouvement. Elle obtiendra sans difficulté une direction d'école, compte tenu de son barème.
Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Branget.
Mme Françoise Branget. Merci, monsieur le haut-commissaire. Vous le savez mieux que personne, les personnels de ces dispositifs ont besoin de stabilité dans la durée pour exercer leur mission avec succès.