2ème séance : Soins sans consentement en psychiatrie ; Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris
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mardi 12 mai 2015
2ème séance : Election des conseillers de Paris (suite); Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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mardi 12 mai 2015
2ème séance : Election des conseillers de Paris (suite); Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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mardi 12 mai 2015
Commission des lois : non cumul des mandats (suite) ; conseillers de Paris
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mardi 12 mai 2015
Commission des lois : non cumul des mandats (suite) ; conseillers de Paris
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mardi 12 mai 2015
3ème séance : Consommation (suite) (Article 1er)
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mardi 12 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence de la vie publique (projet de loi organique) (discussion des articles suites : après l'article 2 à l'article 10)
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lundi 11 mai 2015
1ère séance : Enseignement supérieur et recherche (suite) (articles 1 bis à 2 bis)
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lundi 11 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; fixation de l’ordre du jour; autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction.
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lundi 11 mai 2015
3ème séance : Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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mercredi 15 avril 2015
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 15 AVRIL 2015
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mercredi 15 avril 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; Renseignement (suite) (article premier, adt 15 à article 2)
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