Commission des affaires sociales : M. Jean Bassères, Dg de Pôle emploi
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mercredi 26 novembre 2014
Commission des affaires sociales : M. Jean-Claude Ameisen, dont la reconduction à la tête du Comité national consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est envisagée ; Transport de patients
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mercredi 26 novembre 2014
Commission des affaires sociales : M. Jean-Claude Ameisen, dont la reconduction à la tête du Comité national consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est envisagée ; Transport de patients
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mercredi 19 novembre 2014
Commission des affaires sociales : Financement de la recherche oncologique pédiatrique ; Stationnement des personnes en situation de handicap
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mardi 18 novembre 2014
Commission des affaires sociales : réforme de l'asile (avis)
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mercredi 12 novembre 2014
Commission des affaires sociales : Examen du projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes
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mercredi 8 octobre 2014
Commission des affaires sociales : Examen des rapports sur la dette des établissements publics de santé (Cour des comptes) et sur l'Application de la Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (rapport d'information)
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mercredi 9 juillet 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 9 JUILLET 2014
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mercredi 9 juillet 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réglement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 ; Débat d'orientation sur les finances publiques
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mardi 6 mai 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 6 MAI 2014
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mardi 6 mai 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Gratitude et reconnaissance de l’Assemblée nationale pour les actes d’héroïsme et les actions militaires des membres des forces armées alliées ayant pris part au débarquement en Normandie, en France, le 6 juin 194
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mercredi 30 avril 2014
Commission des affaires sociales : Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées ; Rapport de la MECSS sur le financement de la branche famille
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