Commission des affaires culturelles : audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
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jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite : Articles 3 et 4 adt 502)
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jeudi 7 mai 2015
Séance unique : Questions au Gouvernement
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jeudi 7 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Examen pour avis, du projet de loi de finances rectificatives pour 2012 ; Audition de M. Vincent Peillon et Mme George Pau-Langevin, ministres.
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mardi 24 mars 2015
Commission des affaires culturelles : Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur la réforme des collèges
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mercredi 18 mars 2015
Commission des affaires culturelles : refondation de l'école de la République (point d'étape)
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mercredi 18 mars 2015
Commission des affaires culturelles : refondation de l'école de la République (point d'étape)
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mercredi 4 mars 2015
Commission des affaires culturelles : Garantir le Droit d'accès à la restauration scolaire
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jeudi 19 février 2015
1ère séance : Université des Antilles et de la Guyane ; Nouvelle organisation territoriale de la république (suite) (jusqu'à l'article 2 (suite) (adt 287 à 1703))
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mercredi 18 février 2015
Commission des affaires culturelles : Table ronde sur le plan de mobilisation de l'école pour les valeurs de la République
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mardi 20 janvier 2015
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 20 JANVIER 2015
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mardi 20 janvier 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
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