1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
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jeudi 20 novembre 2014
2ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite - Art 3 à 14) ; adaptation du droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique
1ère séance : Simplification et développement du travail, de la formation et de l'emploi
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mercredi 1er octobre 2014
Commission des affaires culturelles : M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
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mercredi 17 septembre 2014
Commission des affaires culturelles : Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur la rentrée scolaire
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mercredi 10 septembre 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 10 SEPTEMBRE 2014
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mercredi 10 septembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Tarifs de l'électricité (vote) ; Adaptation de la société au vieillissement (suite) (Art.3, adt 184 à Art 15)
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mercredi 9 juillet 2014
Commission des affaires culturelles : Relations entre l’école et les parents ; Gestion des réserves et dépôts des musées
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mercredi 25 juin 2014
Commission des affaires culturelles : Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles : un impératif
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mercredi 18 juin 2014
Commission des affaires culturelles : M. Mathieu Gallet, pdt de Radio France
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mercredi 4 juin 2014
Commission des affaires culturelles : M. Benoît Hamon, ministre
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