Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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mardi 12 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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mardi 12 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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mardi 12 mai 2015
Commission élargie : crédits 2014 recherche et enseignement supérieur
Commission des affaires culturelles : Acte II de la vie lycéenne : vers la démocratie lycéenne ; Audition de M. gilbert Ysern, dg de la Fédération française de tennis
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mardi 12 mai 2015
2ème séance : Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation (suite) ; Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées ; Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritime
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mardi 12 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions relatives aux Outre-mer
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mardi 12 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
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mardi 12 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
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mardi 12 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence de la vie publique ; Logement et urbanisme rénové
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mardi 12 mai 2015
Commission des affaires culturelles : M. Vincent Peillon, ministre, sur la rentrée scolaire
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