• mardi 21 juin 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse ; Remboursement des taxes d'aéroport (votes solennels) ; Création, architecture et patrimoine (CMP) ; Biodiversité (nouvelle lecture)
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  • mercredi 15 juin 2016
    Commission des affaires étrangères et commission des lois : Audition conjointe de M. Bernard Cazeneuve, ministre, et de M. Thomas de Maizière, ministre de l’Intérieur allemand ; M. Sébastien Mosneron-Dupin, dg de l’agence Expertise France ; projet de cont
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  • mercredi 18 mai 2016
    Commission des affaires étrangères : M. Rémy Rioux dont la nomination à la Dir. de l’Agence française de développement est envisagée ; contrefaçon des produits médicaux (convention)
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  • mardi 3 mai 2016
    Commission des affaires européennes : réforme du cadre européen des droits d'auteurs ; mise en oeuvre du plan Juncker
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  • mardi 3 mai 2016
    Commission des affaires européennes : réforme du cadre européen des droits d'auteurs ; mise en oeuvre du plan Juncker
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  • mardi 3 mai 2016
    Commission des affaires européennes : réforme du cadre européen des droits d'auteurs ; mise en oeuvre du plan Juncker
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  • lundi 4 avril 2016
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • jeudi 31 mars 2016
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mardi 29 mars 2016
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mardi 22 mars 2016
    Questions au Gouvernement - Mardi 22 mars 2016
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  • mardi 22 mars 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Liberté de création, architecture et patrimoine (deuxième lecture) (suite)
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  • mercredi 9 mars 2016
    Commission des affaires étrangères : M. Hervé Le Bras (INED), et M. Jean-Christophe Dumont (OCDE), sur la situation migratoire ; Accord sur l'exonération de droits d'enregistrement des acquisitions immobilières destinées à être utilisées par le CERN
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