• mercredi 30 mars 2016
    Questions au Gouvernement - Mercredi 30 mars 2016
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  • mercredi 30 mars 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur le coût de la filière nucléaire et la durée d'exploitation des réacteurs ; Débat sur le développement d'AREVA et l'avenir de la filière nucléaire (Salle Lamartine)
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  • mardi 16 février 2016
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 3 février 2016
    Questions au Gouvernement - Mercredi 3 février 2016
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  • mercredi 3 février 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Economie bleue (suite) ; Lutte contre le système prostitutionnel (nouvelle lecture)
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  • mercredi 16 décembre 2015
    Commission des lois : Mme Axelle Lemaire, ministre, sur le projet pour une République numérique ; contrôle parlementaire de l'état d'urgence
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  • mercredi 25 novembre 2015
    Commission des affaires sociales : réforme du régime social des indépendants (PPL)
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  • jeudi 5 novembre 2015
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : économie ; accords monétaires internationaux ; prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
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  • jeudi 22 octobre 2015
    1ère séance : Ratification du protocole à la convention relative aux droits de l'enfant (procédure d'examen simplifiée) ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (suite)
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  • mercredi 21 octobre 2015
    1ère séance: Questions au gouvernement ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (suite) (article 1er à article 7 adt 645)
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  • mercredi 8 juillet 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement sur la situation de la Grèce et les enjeux européens
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  • mercredi 3 juin 2015
    Commission des lois : Procédure de signalement des situations de maltraitances par les professionnels de santé; violation de domicile; Saint-Barthélémy
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