1ère séance : Lutte contre le terrorisme ; Prédication subversive
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jeudi 13 octobre 2016
1ère séance : Lutte contre le terrorisme ; Prédication subversive
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mercredi 5 octobre 2016
Commission des affaires européennes : Opposition à toute application provisoire de l'Accord économique et commercial avec le Canada
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mercredi 5 octobre 2016
Commission des affaires européennes : Opposition à toute application provisoire de l'Accord économique et commercial avec le Canada
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mercredi 5 octobre 2016
Commission des affaires européennes : Opposition à toute application provisoire de l'Accord économique et commercial avec le Canada
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jeudi 16 juin 2016
2ème séance : Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse (discussion générale commune) ; Homologation d'une année scolaire passée à l'étranger ; Remboursement des taxes d'aéroport
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jeudi 16 juin 2016
1ère séance : Avenir de notre système de soins ; Carte de famille de blessé de guerre
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jeudi 16 juin 2016
1ère séance : Avenir de notre système de soins ; Carte de famille de blessé de guerre
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mercredi 15 juin 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de Justice de la République ; Mission statutaire de la Croix-Rouge de rétablissement des liens familiaux ; Lutte contre les nuisances sonores de certains en
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mercredi 8 juin 2016
Commission des finances et commission des affaires européennes : M. Pierre Moscovici, commissaire européen ; Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique (rapport de la MEC)
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mardi 17 mai 2016
Commission des affaires européennes : Paquet anti-évitement fiscal
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mercredi 11 mai 2016
Commission des affaires européennes : M. Christophe Quarez (CESE), sur les enjeux de la négociation sur le TTIP
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