1ère séance : Dix conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée ; Participation des employeurs à l'effort de construction ; Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture) (suite)
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mardi 15 mars 2016
Commission des affaires européennes : M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
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mercredi 16 décembre 2015
Commission des finances : organismes extérieurs de langue française
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mardi 24 novembre 2015
Commission des affaires européennes : M. Thierry Mandon, ministre sur la recherche dans l'UE ; COP 21
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jeudi 5 novembre 2015
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : engagements financiers de l’État ; remboursements et dégrèvements ; gestion des finances publiques et des ressources humaines
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mardi 13 octobre 2015
Commission des affaires européennes : Réunion sur les questions migratoires
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mardi 6 octobre 2015
Commission des affaires européennes : Enjeux de la production biologique ; Refonte du code des visas ; Lutte contre l’optimisation fiscale.
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mardi 6 octobre 2015
Commission des affaires européennes : Enjeux de la production biologique ; Refonte du code des visas ; Lutte contre l’optimisation fiscale.
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mardi 21 juillet 2015
Commission des affaires européennes : Projet de budget de l’UE pour 2016 ; Directive relative aux services portuaires
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jeudi 25 juin 2015
Commission des affaires européennes : Refonte du code des visas ; Mission du bureau de la commission en Grèce ; Programmes de stabilité et de réforme 2015
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jeudi 25 juin 2015
Commission des affaires européennes : Refonte du code des visas ; Mission du bureau de la commission en Grèce ; Programmes de stabilité et de réforme 2015
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jeudi 25 juin 2015
Commission des affaires européennes : Refonte du code des visas ; Mission du bureau de la commission en Grèce ; Programmes de stabilité et de réforme 2015
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