2ème séance : Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse (discussion générale commune) ; Homologation d'une année scolaire passée à l'étranger ; Remboursement des taxes d'aéroport
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jeudi 16 juin 2016
2ème séance : Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse (discussion générale commune) ; Homologation d'une année scolaire passée à l'étranger ; Remboursement des taxes d'aéroport
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jeudi 16 juin 2016
1ère séance : Avenir de notre système de soins ; Carte de famille de blessé de guerre
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jeudi 16 juin 2016
1ère séance : Avenir de notre système de soins ; Carte de famille de blessé de guerre
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mercredi 15 juin 2016
Commission des affaires sociales : Auditions relatives au prix des médicaments
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mardi 24 mai 2016
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 1er mars 2016
Questions au Gouvernement - Mardi 1 mars 2016
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mardi 1er mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Protection de l'enfant (lecture définitive) ; Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
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mercredi 27 janvier 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fin de vie (C.M.P.) ; Protection de l'enfant (nouvelle lecture)
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mercredi 27 janvier 2016
Commission des affaires sociales : Mme Agnès Buzyn dont la nomination en qualité de pdte de la HAS est envisagée
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mercredi 2 décembre 2015
Questions au Gouvernement - Mercredi 2 décembre 2015
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mercredi 2 décembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFR pour 2015 (suite)
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